DOMAINE DES ROUGEATS

Présentation générale de DOMAINE DES ROUGEATS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DOMAINE DES ROUGEATS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DOMAINE DES ROUGEATS est situé au LES ROUGEATS 11290 ALAIRAC
C'est une qui a été crée le mardi 01 septembre 1998 et qui est immatriculée sous le numéro 419919832 au greffe de CARCASSONNE
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 01.11Z ( Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses)

L'activité déclarée au greffe est : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 01.11Z (Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses), les activités sont :

• - arachides
• - autres céréales n.c.a.
• - autres graines oléagineuses
• - autres légumineuses
• - avoine
• - blé
• - Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.
• - fèves
• - graines de carthame
• - graines de colza
• - graines de coton
• - graines de lin
• - graines de moutarde
• - graines de niger
• - graines de ricin
• - graines de sésame
• - graines de soja
• - graines de tournesol
• - haricots
• - la culture de céréales telles que :
• - la culture de graines oléagineuses telles que :
• - la culture de légumineuses telles que :
• - lentilles
• - lupins
• - maïs-grain
• - millet
• - orge
• - pois
• - pois à vache
• - pois cajans
• - pois chiches
• - seigle
• - sorgho

Mais exclus

• - la culture de fruits oléagineux (cf01.26Z)
• - la culture du maïs doux (cf01.13Z)
• - la culture du maïs fourrager (cf01.19Z)
• - la culture du riz (cf01.12Z)

Chiffre d’affaire

DOMAINE DES ROUGEATS à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

DOMAINE DES ROUGEATS est du ressort du greffe de CARCASSONNE dont les coordonnées postales sont 34 RUE DE STRASBOURG 11000 CARCASSONNE
Le greffe peut être appelé au 0468112730 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse

TVA intracommunautaire

Si DOMAINE DES ROUGEATS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR41419919832
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DOMAINE DES ROUGEATS de part son activité de 01.11Z ( Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) sont :

• : (% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société DOMAINE DES ROUGEATS

L'administration de la société DOMAINE DES ROUGEATS est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DOMAINE DES ROUGEATS et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	DOMAINE DES ROUGEATS
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	419919832 00016
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1998-09-01 : mardi 01 septembre 1998
Activité principale de l'unité légale	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Activité
Section	Agriculture, sylviculture et pêche
Sous section	Culture et production animale, chasse et services annexes
Division	Cultures non permanentes
Activite	Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Synonyme	agriculteur, cultivateur, producteur, cultivateur de céréales, producteur de céréales, cultivateur de légumineuses, producteur de légumineuses, cultivateur de graines oléagineuses, producteur de graines oléagineuses

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de DOMAINE DES ROUGEATS

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société DOMAINE DES ROUGEATS

• mardi 26 février 2019: Modification
  Bodacc B n°20190040 publié le 26/02/2019

  Annonce n° 107 N° RCS : 419919832 - Dénomination : DOMAINE DES ROUGEATS l acquisition la prise a bail l exploitation de tous biens agricoles s appliquant a la culture de terres et l élevage conformément aux usages agricoles l activité de prestations de travaux agricoles l activité de production et de commercialisation d énergies Renouvellables dans le domaine de Lelectricite avec construction exploitation et gestion de centrale électrique photovoltaïque éolienne ou hydraulique - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, la forme juridique.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société DOMAINE DES ROUGEATS

• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  LES ROUGEATS 11290 ALAIRAC