CAPITOLE

Présentation générale de CAPITOLE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CAPITOLE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CAPITOLE est situé au 400 AV ROUMANILLE 06410 BIOT
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 15 novembre 1999 et qui est immatriculée sous le numéro 425102225 au greffe de
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

CAPITOLE à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

CAPITOLE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse

TVA intracommunautaire

Si CAPITOLE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR60425102225
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CAPITOLE de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société CAPITOLE

• 2009-09-25 : Gérant : VALET Jean-Philippe Alain modification le 16 Septembre 2009

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société CAPITOLE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	CAPITOLE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	425102225 00033
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1999-11-15 : lundi 15 novembre 1999
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de CAPITOLE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société CAPITOLE

• dimanche 26 octobre 2008: Depot des comptes
  


• vendredi 25 septembre 2009: Modification
  Bodacc B n°20090185 publié le 25/09/2009

  Annonce n° 1675 N° RCS : 425102225 - Dénomination : CAPITOLE - forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable - capital : - Administration : Gérant : VALET Jean-Philippe Alain modification le 16 Septembre 2009 - Modification : Modification de représentant.



• jeudi 11 février 2010: Depot des comptes
  


• jeudi 23 septembre 2010: Depot des comptes
  


• lundi 16 janvier 2012: Depot des comptes
  


• jeudi 09 février 2012: Immatriculation
  Bodacc A publié le 09/02/2012

  N° RCS : 425102225 - Dénomination : CAPITOLE - Adresse : 400 avenue Roumanille 06906 Sophia-Antipolis - c/o Centre d'Affaires NCI Sophia 06410 Biot - Activité : Cabinet d'architecte. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 7622.45 EUR - Administration : Gérant(e) : VALET jean-Philippe, Alain



• vendredi 19 octobre 2012: Depot des comptes
  


• lundi 14 octobre 2013: Depot des comptes
  


• mardi 12 août 2014: Depot des comptes
  


• mardi 10 novembre 2015: Depot des comptes
  


• jeudi 25 août 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 08 septembre 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 25 octobre 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 19 septembre 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société CAPITOLE

• mercredi 15 septembre 2004 : Fermé
  5 ECOLE 95420 MAGNY-EN-VEXIN


• samedi 07 janvier 2012 : Fermé
  RUE DES GAUDINES 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE


• samedi 07 janvier 2012 : Ouvert
  400 AV ROUMANILLE 06410 BIOT