PAT

Présentation générale de PAT

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PAT et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PAT est situé au PL JOSEPH BERMOND 06560 VALBONNE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 05 novembre 2001 et qui est immatriculée sous le numéro 439813015 au greffe de
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 56.10C ( Restauration de type rapide)

L'activité déclarée au greffe est : Restauration de type rapide

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 56.10C (Restauration de type rapide), les activités sont :

• - la fourniture au comptoir d'aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés dans des conditionnements jetables :
• - la préparation de repas sur des éventaires ou sur les marchés
• - la vente de crème glacée dans des chariots
• - la vente de repas dans des équipements mobiles
• - les restaurants de restauration rapide
• - les restaurants proposant principalement des repas à emporter

Mais exclus

• - la vente au détail de nourriture par le biais de distributeurs automatiques (cf47.99B)

Chiffre d’affaire

PAT à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

PAT est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse

TVA intracommunautaire

Si PAT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR49439813015
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PAT de part son activité de 56.10C ( Restauration de type rapide) sont :

• 01501 : Restauration rapide (87.3% des salariés)
• 01979 : Hôtels Cafés Restaurants (7.7% des salariés)
• 01747 : Boulangerie et pâtisserie industrielle (1.7% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (3.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société PAT

L'administration de la société PAT est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société PAT et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	PAT
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	439813015 00021
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2001-11-05 : lundi 05 novembre 2001
Activité principale de l'unité légale	56.10C : Restauration de type rapide
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Hébergement et restauration
Sous section	Restauration
Division	Restaurants et services de restauration mobile
Activite	Restauration de type rapide
Synonyme	fast food, restauration rapide, repas à emporter, take away, vendeur ambulant, vendeur itinérant

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de PAT

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société PAT

• mardi 15 juillet 2008: Vente
  Bodacc A publié le 28/06/2008

  Annonce n° 1218 N° RCS : 504333113 - Dénomination : PATERAL 12 rue de Malakoff 92600 Asnières-sur-Seine un fonds de commerce de carrosserie, connu sous le nom commercial carrosserie d'Asnières). - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 45000.00 EUR - Administration : - Categorie : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) - Journal : Journal spécial des sociétés françaises - Opposition : Au Mandataire En l'étude de Maître Guy DURAND, Notaire à Courbevoie (92400) 5 place Hérold pour la validité et pour la correspondance - Origine : Achat d'un fonds de commerce



• mardi 30 septembre 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 15 octobre 2008: Vente
  Bodacc A publié le 18/09/2008

  Annonce n° 12 N° RCS : 439813015 - Dénomination : PAT place Joseph Bermond Sophia Antipolis 06560 Valbonne fonds de commerce de glacier, vente au détail à emporter ou à consommer sur place de fruits, pâtisserie, sandwiches, pizzas, boissons, snack, et restaurant et vente de produits alimentaires et boissons connu sous le nom commercial snack Time. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 7700.00 EUR - Administration : - Categorie : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) - Journal : Petites affiches - Opposition : Au Mandataire Etude de Maître OUVRIER Notaire 6 place de la Vignasse 06560 VALBONNE pour la validité et pour la correspondance - Origine : Achat d'un fonds de commerce



• jeudi 18 décembre 2008: Immatriculation
  Bodacc A publié le 18/12/2008

  N° RCS : 439813015 - Dénomination : PAT - Adresse : - Activité : - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 7700.00 EUR - Administration : Gérant : PORTE Olivier.



• lundi 28 février 2011: Depot des comptes
  


• lundi 28 février 2011: Depot des comptes
  


• lundi 19 septembre 2011: Depot des comptes
  


• mardi 02 octobre 2012: Depot des comptes
  


• jeudi 05 septembre 2013: Depot des comptes
  


• lundi 21 juillet 2014: Depot des comptes
  


• mardi 20 octobre 2015: Depot des comptes
  


• mercredi 19 octobre 2016: Depot des comptes
  


• jeudi 28 septembre 2017: Depot des comptes
  


• mardi 25 septembre 2018: Depot des comptes
  


• dimanche 27 octobre 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société PAT

• vendredi 29 août 2008 : Fermé
  12 RUE MALAKOFF 92600 ASNIERES-SUR-SEINE


• vendredi 29 août 2008 : Ouvert
  PL JOSEPH BERMOND 06560 VALBONNE