E-DECLARATION

Présentation générale de E-DECLARATION

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société E-DECLARATION et ses dirigeants.

Immatriculation

La société E-DECLARATION est situé au 31 CHEMIN DU COTEAU 57100 MANOM
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 28 octobre 2002 et qui est immatriculée sous le numéro 444170666 au greffe de THIONVILLE
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 58.29C ( Édition de logiciels applicatifs)

L'activité déclarée au greffe est : La conception, l'édition et la distribution de progiciels et/ou logiciels informatiques, la prestation de services aux entreprises et plus particulièrement sur le plan de la gestion, du conseil, de l'organisation, de l'informatique, de l'assistance et du traitement des informations, achat, vente, location de tout matériel informatique

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 58.29C (Édition de logiciels applicatifs), les activités sont :

• - applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
• - l'édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d'activité spécifique
• - l'édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que :
• - l'édition de logiciels utilitaires

Chiffre d’affaire

E-DECLARATION à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

E-DECLARATION est du ressort du greffe de THIONVILLE dont les coordonnées postales sont 12 ALL RAYMOND POINCARE 57100 THIONVILLE
Le greffe peut être appelé au 0382566940 aux horaires suivants : 08h30 - 11h45 du lundi au vendredi et son site internet peut être consulté à l'adresse

TVA intracommunautaire

Si E-DECLARATION est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR21444170666
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à E-DECLARATION de part son activité de 58.29C ( Édition de logiciels applicatifs) sont :

• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (86.9% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (7.3% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (5.8% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• benchadi-daurat patrick

Les modifications survenues dans l'administration de la société E-DECLARATION

• 2020-12-02 : Gérant : BENCHADI-DAURAT Patrick

Les autres mandats des administrateurs

• benchadi-daurat patrick :
• 2020-02-05 : EVY LOUIS (881305296)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société E-DECLARATION et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	E-DECLARATION
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	444170666 00044
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2002-10-28 : lundi 28 octobre 2002
Activité principale de l'unité légale	58.29C : Édition de logiciels applicatifs
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Information et communication
Sous section	Édition
Division	Édition de logiciels
Activite	Édition de logiciels applicatifs
Synonyme	éditeur de logiciels, édition de logiciels, édition de logiciels applicatifs

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de E-DECLARATION

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société E-DECLARATION

• vendredi 12 septembre 2008: Depot des comptes
  


• lundi 01 mars 2010: Depot des comptes
  


• lundi 11 octobre 2010: Depot des comptes
  


• mercredi 03 août 2011: Depot des comptes
  


• mardi 12 juin 2012: Modification
  Bodacc B n°20120111 publié le 12/06/2012

  Annonce n° 2755 N° RCS : 444170666 - Dénomination : E DECLARATION - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Modification de l'adresse du siège.



• mardi 21 août 2012: Depot des comptes
  


• jeudi 29 août 2013: Depot des comptes
  


• samedi 14 mars 2015: Depot des comptes
  


• samedi 27 juin 2015: Depot des comptes
  


• samedi 10 décembre 2016: Depot des comptes
  


• samedi 15 juillet 2017: Depot des comptes
  


• mardi 24 juillet 2018: Depot des comptes
  


• mercredi 17 juillet 2019: Depot des comptes
  


• mercredi 02 décembre 2020: Creation
  Bodacc A publié le 02/12/2020

  N° RCS : 444170666 - Dénomination : E-DECLARATION - Adresse : 31 Chemin du Coteau 57100 Manom - Activité : La conception, l'édition et la distribution de progiciels et/ou logiciels informatiques, la prestation de services aux entreprises et plus particulièrement sur le plan de la gestion, du conseil, de l'organisation, de l'informatique, de l'assistance et du traitement des informations, achat, vente, location de tout matériel informatique - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 20000 EUR - Administration : Gérant : BENCHADI-DAURAT Patrick



• mercredi 02 décembre 2020: Immatriculation
  Bodacc A publié le 02/12/2020

  N° RCS : 444170666 - Dénomination : E-DECLARATION - Adresse : 31 Chemin du Coteau 57100 Manom - Activité : La conception, l'édition et la distribution de progiciels et/ou logiciels informatiques, la prestation de services aux entreprises et plus particulièrement sur le plan de la gestion, du conseil, de l'organisation, de l'informatique, de l'assistance et du traitement des informations, achat, vente, location de tout matériel informatique - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 20000 EUR - Administration : Gérant : BENCHADI-DAURAT Patrick



• jeudi 17 juin 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société E-DECLARATION

• jeudi 25 décembre 2003 : Fermé
  5 RUE DE LOGELBACH 75017 PARIS 17


• vendredi 01 juin 2012 : Fermé
  26 BD PAUL VAILLANT COUTURIER 94200 IVRY-SUR-SEINE


• lundi 01 juin 2020 : Fermé
  12 AV MAURICE THOREZ 94200 IVRY-SUR-SEINE


• mardi 01 décembre 2020 : Ouvert
  31 CHEMIN DU COTEAU 57100 MANOM