MSA ARCHITECTES

Présentation générale de MSA ARCHITECTES

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MSA ARCHITECTES et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MSA ARCHITECTES est situé au 7 RUE DES TAILLANDIERS 68000 COLMAR
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 09 septembre 2004 et qui est immatriculée sous le numéro 479034837 au greffe de COLMAR
Elle emploie avec 3 à 5 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

MSA ARCHITECTES à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

MSA ARCHITECTES est du ressort du greffe de COLMAR dont les coordonnées postales sont 10 RUE DES AUGUSTINS 68020 COLMAR CEDEX
Le greffe peut être appelé au aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse

TVA intracommunautaire

Si MSA ARCHITECTES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR53479034837
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MSA ARCHITECTES de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• spitz (michel), mure (sébastien), bruder (nathalie, marie, hélène) née hass

Les modifications survenues dans l'administration de la société MSA ARCHITECTES

• 2013-11-28 : gérants : SPITZ (Michel), MURE (Sébastien), BRUDER (Nathalie, Marie, Hélène) née HASS

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société MSA ARCHITECTES et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	MSA ARCHITECTES
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	479034837 00035
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2004-09-09 : jeudi 09 septembre 2004
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de MSA ARCHITECTES

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société MSA ARCHITECTES

• jeudi 10 avril 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 20 août 2008: Depot des comptes
  


• mardi 31 mars 2009: Depot des comptes
  


• dimanche 16 mai 2010: Depot des comptes
  


• samedi 10 septembre 2011: Depot des comptes
  


• vendredi 22 février 2013: Depot des comptes
  


• jeudi 28 novembre 2013: Modification
  Bodacc B n°20130229 publié le 28/11/2013

  Annonce n° 977 N° RCS : 479034837 - Dénomination : MICHEL SPITZ ARCHITECTE - forme juridique : SARL - capital : - Administration : gérants : SPITZ (Michel), MURE (Sébastien), BRUDER (Nathalie, Marie, Hélène) née HASS - Modification : modification survenue sur l'administration, transfert du siège social et de l'établissement principal



• lundi 28 juillet 2014: Depot des comptes
  


• samedi 06 juin 2015: Depot des comptes
  


• samedi 02 juillet 2016: Depot des comptes
  


• dimanche 15 avril 2018: Depot des comptes
  


• dimanche 15 avril 2018: Depot des comptes
  


• dimanche 04 août 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 04 février 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société MSA ARCHITECTES

• mercredi 01 juin 2005 : Fermé
  4 RUE DE COPENHAGUE 67300 SCHILTIGHEIM


• lundi 01 juillet 2013 : Fermé
  14 RUE JEAN BAPTISTE FLEURENT 68000 COLMAR


• lundi 01 juillet 2013 : Ouvert
  7 RUE DES TAILLANDIERS 68000 COLMAR