CENTRE D ORTHOPEDIE DE LA CLINIQUE CONVERT

Présentation générale de CENTRE D ORTHOPEDIE DE LA CLINIQUE CONVERT

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CENTRE D ORTHOPEDIE DE LA CLINIQUE CONVERT et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CENTRE D ORTHOPEDIE DE LA CLINIQUE CONVERT est situé au AV DE JASSERON 01000 BOURG-EN-BRESSE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mercredi 01 novembre 2006 et qui est immatriculée sous le numéro 492356456 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
Elle emploie avec 3 à 5 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société d'exercice libéral à responsabilité limitée au capital de 120 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 86.21Z ( Activité des médecins généralistes)

L'activité déclarée au greffe est : Activité des médecins généralistes

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 86.21Z (Activité des médecins généralistes), les activités sont :

• - les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Mais exclus

• - les activités de soins hospitaliers (cf86.10Z)
• - les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf86.90)

Chiffre d’affaire

CENTRE D ORTHOPEDIE DE LA CLINIQUE CONVERT à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de 51 638.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

CENTRE D ORTHOPEDIE DE LA CLINIQUE CONVERT est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 32 AV ALSACE LORRAINE 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0474320003 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr

TVA intracommunautaire

Si CENTRE D ORTHOPEDIE DE LA CLINIQUE CONVERT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR37492356456
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CENTRE D ORTHOPEDIE DE LA CLINIQUE CONVERT de part son activité de 86.21Z ( Activité des médecins généralistes) sont :

• 01147 : Cabinets médicaux (48% des salariés)
• 00897 : Services interentreprises de médecine du travail (31.5% des salariés)
• 02264 : Hospitalisation privée (2% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (18.5% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• braud gérard, françois, claude, armand
• clappaz pascal laurent
• clappaz pascal, laurent
• dumont paul robert
• dumont paul, robert
• ferrier maxime ;

Les modifications survenues dans l'administration de la société CENTRE D ORTHOPEDIE DE LA CLINIQUE CONVERT

• 2017-05-26 : Gérant : BRAUD Gérard, François, Claude, Armand ; Gérant : DUMONT Paul, Robert ; Gérant : CLAPPAZ Pascal, Laurent ; Gérant : FERRIER Maxime


• 2019-04-04 : Gérant : FERRIER Maxime ; Gérant : CLAPPAZ Pascal Laurent ; Gérant : DUMONT Paul Robert

Les autres mandats des administrateurs

• dumont paul robert :
• 2018-09-21 : CMC (842512444)
• 1985-10-01 : DUMONT PAUL (333872166)


• dumont paul, robert :
• 2017-02-02 : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES PIERRES FINES (379835309)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société CENTRE D ORTHOPEDIE DE LA CLINIQUE CONVERT et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	CENTRE D ORTHOPEDIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	492356456 00011
Catégorie juridique de l'unité légale	5485 Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Date de création de l'unité légale	2006-11-01 : mercredi 01 novembre 2006
Activité principale de l'unité légale	86.21Z : Activité des médecins généralistes
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Santé humaine et action sociale
Sous section	Activités pour la santé humaine
Division	Activité des médecins et des dentistes
Activite	Activité des médecins généralistes
Synonyme	médecin, médecin généraliste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de CENTRE D ORTHOPEDIE DE LA CLINIQUE CONVERT

CO Actif ( brut - net ) :

2020	1 139 195.00	1 096 785.00
2019	42 410.00	861 736.00

DA Capital social ou individuel :

2020	120 000.00
2019	120 000.00

DI Bénéfice ou perte :

2020	51 638.00
2019	13 453.00

EE Passif :

2020	1 096 785.00
2019	861 736.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société CENTRE D ORTHOPEDIE DE LA CLINIQUE CONVERT

• lundi 07 juin 2010: Depot des comptes
  


• mercredi 29 septembre 2010: Depot des comptes
  


• mercredi 03 novembre 2010: Depot des comptes
  


• mardi 06 décembre 2011: Depot des comptes
  


• vendredi 19 octobre 2012: Depot des comptes
  


• lundi 19 août 2013: Depot des comptes
  


• vendredi 08 août 2014: Depot des comptes
  


• mardi 04 août 2015: Depot des comptes
  


• mardi 19 juillet 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 26 mai 2017: Modification
  Bodacc B n°20170100 publié le 26/05/2017

  Annonce n° 43 N° RCS : 492356456 - Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D ORTHOPEDIE DE LA CLINIQUE CONVERT - forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : BRAUD Gérard, François, Claude, Armand ; Gérant : DUMONT Paul, Robert ; Gérant : CLAPPAZ Pascal, Laurent ; Gérant : FERRIER Maxime - Modification : Modification survenue sur l'administration



• jeudi 20 juillet 2017: Depot des comptes
  


• mardi 03 juillet 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 04 avril 2019: Modification
  Bodacc B n°20190067 publié le 04/04/2019

  Annonce n° 21 N° RCS : 492356456 - Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D ORTHOPEDIE DE LA CLINIQUE CONVERT L exercice en commun de la profession de médecin telle qu elle est définie par les dispositions légales et réglementaires en vigueur - forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : FERRIER Maxime ; Gérant : CLAPPAZ Pascal Laurent ; Gérant : DUMONT Paul Robert - Modification : Modification survenue sur l'administration.



• mardi 22 octobre 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société CENTRE D ORTHOPEDIE DE LA CLINIQUE CONVERT

• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  AV DE JASSERON 01000 BOURG-EN-BRESSE


• jeudi 31 décembre 2015 : Fermé
  EN PRAGNAT NORD 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY