CENTRE D ORTHOPEDIE DE LA CLINIQUE CONVERT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5485 : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Date de création de l'unité légale	2006-11-01 : mercredi 01 novembre 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-12-31 : lundi 31 décembre 2018
Dénomination de l'unité légale	CENTRE D ORTHOPEDIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	492356456
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:25:06 : lundi 29 août 2022 - 09h25

Les établissements

AV DE JASSERON 01000 BOURG-EN-BRESSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01053
Code postal	01000
Date de création de l’établissement	mercredi 01 novembre 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BOURG-EN-BRESSE
Libellé de voie	DE JASSERON
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	492356456
Numéro Siret	49235645600011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	AV : Avenue

EN PRAGNAT NORD 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.22C : Autres activités des médecins spécialistes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01004
Code postal	01500
Complément d’adresse	CLINIQUE MUTALISTE D'AMBERIEU
Date de création de l’établissement	jeudi 18 octobre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AMBERIEU-EN-BUGEY
Libellé de voie	EN PRAGNAT NORD
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	492356456
Numéro Siret	49235645600029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique