ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG

Présentation générale de ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG est situé au 5 PL NATIONALE CHARLES DE GAULLE 39100 DOLE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mercredi 23 janvier 2008 et qui est immatriculée sous le numéro 502340953 au greffe de LONS-LE-SAUNIER
Elle emploie un nombre non défini de salarié et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : l'exrcice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maitre d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et un nombre non défini de salarié

Greffe

ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER dont les coordonnées postales sont 295 RUE GEORGES TROUILLOT 39000 LONS LE SAUNIER
Le greffe peut être appelé au 0384244476 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse

TVA intracommunautaire

Si ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR25502340953
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• frachon alain.

Les modifications survenues dans l'administration de la société ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG

• 2008-02-01 : Gérant associé unique : FRACHON ALAIN.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	502340953 00020
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2008-01-23 : mercredi 23 janvier 2008
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG

• mercredi 23 janvier 2008: Immatriculation
  Bodacc A publié le 23/01/2008

  N° RCS : 502340953 - Dénomination : ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG - Adresse : 4 impasse de la Cure 39700 Audelange - Activité : l'exrcice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maitre d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 1000 EUR - Administration : Gérant associé unique : FRACHON ALAIN.



• vendredi 01 février 2008: Creation
  Bodacc A publié le 01/02/2008

  N° RCS : 502340953 - Dénomination : ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG - Adresse : 4 impasse de la Cure 39700 Audelange - Activité : l'exrcice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maitre d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 1000 EUR - Administration : Gérant associé unique : FRACHON ALAIN.



• vendredi 05 juin 2009: Depot des comptes
  


• mercredi 08 septembre 2010: Depot des comptes
  


• lundi 09 janvier 2012: Depot des comptes
  


• jeudi 06 septembre 2012: Depot des comptes
  


• mercredi 30 octobre 2013: Depot des comptes
  


• lundi 10 novembre 2014: Depot des comptes
  


• lundi 02 novembre 2015: Depot des comptes
  


• samedi 06 mai 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 08 février 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 04 avril 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 05 décembre 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG

• jeudi 05 mai 2011 : Fermé
  4 IMP DE LA CURE 39700 AUDELANGE


• jeudi 05 mai 2011 : Ouvert
  5 PL NATIONALE CHARLES DE GAULLE 39100 DOLE