CLEARBUS

Présentation générale de CLEARBUS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CLEARBUS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CLEARBUS est situé au 25 RUE GABRIEL PERI 38000 GRENOBLE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 01 décembre 2008 et qui est immatriculée sous le numéro 509608352 au greffe de GRENOBLE
Elle emploie avec 6 à 9 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 470 960,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 58.29C ( Édition de logiciels applicatifs)

L'activité déclarée au greffe est : Édition de logiciels applicatifs

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 58.29C (Édition de logiciels applicatifs), les activités sont :

• - applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
• - l'édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d'activité spécifique
• - l'édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que :
• - l'édition de logiciels utilitaires

Chiffre d’affaire

CLEARBUS à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de 169 069.00 € grace à 2 établissement(s) et avec 6 à 9 salariés

Greffe

CLEARBUS est du ressort du greffe de GRENOBLE dont les coordonnées postales sont 38019 GRENOBLE CEDEX 1
Le greffe peut être appelé au 0456585050 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-grenoble.fr

TVA intracommunautaire

Si CLEARBUS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR17509608352
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CLEARBUS de part son activité de 58.29C ( Édition de logiciels applicatifs) sont :

• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (86.9% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (7.3% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (5.8% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société CLEARBUS

• 2018-04-26 : CACHARD François nom d'usage : CACHARD devient directeur général

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société CLEARBUS et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	CLEARBUS
Dénomination usuelle de l'unité légale	CLEARBUS
Sigle de l'unité légale	CLEARBUS
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	509608352 00019
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2008-12-01 : lundi 01 décembre 2008
Activité principale de l'unité légale	58.29C : Édition de logiciels applicatifs
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 avec 6 à 9 salariés
Activité
Section	Information et communication
Sous section	Édition
Division	Édition de logiciels
Activite	Édition de logiciels applicatifs
Synonyme	éditeur de logiciels, édition de logiciels, édition de logiciels applicatifs

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de CLEARBUS

CO Actif ( brut - net ) :

2019	847 787.00	546 716.00
2018	301 070.00	495 902.00

DA Capital social ou individuel :

2019	470 960.00
2018	470 960.00

DI Bénéfice ou perte :

2019	169 069.00
2018	59 199.00

EE Passif :

2019	546 716.00
2018	495 902.00

VY Dettes ( en cours - plus de 5 ans) :

2019	781 623.00	233 791.00
2018	547 831.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société CLEARBUS

• lundi 01 décembre 2008: Immatriculation
  Bodacc A publié le 01/12/2008

  N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - Adresse : - Activité : Service aux entreprises et aux particuliers en informatique. Méthodes, outils et solutions dédiés à la gestion et au traitement du document numérique. - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 80000.00 EUR - Administration : Président : DUBRISAY Guy Noël Pierre nom d'usage : DUBRISAY Guy.. Commissaire aux comptes titulaire : SA à conseil d'administration IN EXTENSO AUDIT.. Commissaire aux comptes suppléant : société à responsabilité limitée BEAS..



• jeudi 29 juillet 2010: Modification
  Bodacc B n°20100145 publié le 29/07/2010

  Annonce n° 1081 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 100000.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• jeudi 09 septembre 2010: Modification
  Bodacc B n°20100175 publié le 09/09/2010

  Annonce n° 866 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 118550.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• mardi 23 novembre 2010: Depot des comptes
  


• vendredi 18 février 2011: Modification
  Bodacc B n°20110035 publié le 18/02/2011

  Annonce n° 686 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 133550.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• jeudi 08 septembre 2011: Depot des comptes
  


• mercredi 27 juin 2012: Modification
  Bodacc B n°20120122 publié le 27/06/2012

  Annonce n° 1705 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 153765.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• mercredi 27 juin 2012: Modification
  Bodacc B n°20120122 publié le 27/06/2012

  Annonce n° 1706 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 159490.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• jeudi 23 août 2012: Modification
  Bodacc B n°20120162 publié le 23/08/2012

  Annonce n° 2238 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 186840.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• vendredi 15 février 2013: Modification
  Bodacc B n°20130033 publié le 15/02/2013

  Annonce n° 1138 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 200000.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• lundi 04 mars 2013: Depot des comptes
  


• samedi 30 novembre 2013: Modification
  Bodacc B n°20130230 publié le 30/11/2013

  Annonce n° 672 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 231050.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• vendredi 07 mars 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 25 juin 2014: Modification
  Bodacc B n°20140120 publié le 25/06/2014

  Annonce n° 1598 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 250000.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• mercredi 22 octobre 2014: Modification
  Bodacc B n°20140203 publié le 22/10/2014

  Annonce n° 1302 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 377000.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• vendredi 26 décembre 2014: Jugement
  Bodacc A publié le 26/12/2014

  Annonce n° 1589 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS 25 rue Gabriel Péri 38000 Grenoble service aux entreprises et aux particuliers en informatique. méthodes, outils et solutions dédiés à la gestion et au traitement du document numérique. - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - Jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication. - Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire



• samedi 27 décembre 2014: Depot des comptes
  


• vendredi 31 juillet 2015: Modification
  Bodacc B n°20150145 publié le 31/07/2015

  Annonce n° 718 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 394800.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• jeudi 12 novembre 2015: Jugement
  Bodacc A publié le 12/11/2015

  Annonce n° 1480 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS 25 rue Gabriel Péri 38000 Grenoble service aux entreprises et aux particuliers en informatique. méthodes, outils et solutions dédiés à la gestion et au traitement du document numérique. - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - Jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. - Nature : Dépôt de l'état des créances



• vendredi 08 janvier 2016: Depot des comptes
  


• dimanche 19 juin 2016: Jugement
  Bodacc A publié le 19/06/2016

  Annonce n° 1777 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS 25 rue Gabriel Péri 38000 Grenoble service aux entreprises et aux particuliers en informatique. méthodes, outils et solutions dédiés à la gestion et au traitement du document numérique. - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - Jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble - Nature : Jugement de plan de redressement



• mardi 31 janvier 2017: Depot des comptes
  


• vendredi 24 novembre 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 26 avril 2018: Modification
  Bodacc B n°20180081 publié le 26/04/2018

  Annonce n° 1080 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 470960.00 EUR - Administration : CACHARD François nom d'usage : CACHARD devient directeur général - Modification : Modification du capital. Modification de l'administration.



• jeudi 27 décembre 2018: Depot des comptes
  


• vendredi 17 janvier 2020: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société CLEARBUS

• lundi 01 février 2010 : CLEARBUS Ouvert
  25 RUE GABRIEL PERI 38000 GRENOBLE


• lundi 01 avril 2013 : Fermé
  6 RUE IRVOY 38000 GRENOBLE


• lundi 01 avril 2013 : Ouvert
  75 RUE AMPERE 38000 GRENOBLE