OSSAPLAN

Présentation générale de OSSAPLAN

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société OSSAPLAN et ses dirigeants.

Immatriculation

La société OSSAPLAN est situé au 87 RUE ROGER TREMARE 56570 LOCMIQUELIC
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le vendredi 01 avril 2011 et qui est immatriculée sous le numéro 531273985 au greffe de LORIENT
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

OSSAPLAN à réalisé en 2018 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

OSSAPLAN est du ressort du greffe de LORIENT dont les coordonnées postales sont 3 RUE BENJAMIN DELESSERT 56104 LORIENT CEDEX 04
Le greffe peut être appelé au 0297210153 aux horaires suivants : 9h-12h / 14h-16h, du Lundi au Vendredi et son site internet peut être consulté à l'adresse

TVA intracommunautaire

Si OSSAPLAN est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR29531273985
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à OSSAPLAN de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société OSSAPLAN

L'administration de la société OSSAPLAN est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société OSSAPLAN et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	OSSAPLAN
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	531273985 00014
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2011-04-01 : vendredi 01 avril 2011
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de OSSAPLAN

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société OSSAPLAN

• mardi 21 mai 2013: Depot des comptes
  


• lundi 19 août 2013: Depot des comptes
  


• lundi 20 octobre 2014: Depot des comptes
  


• jeudi 02 juillet 2015: Depot des comptes
  


• mercredi 07 septembre 2016: Depot des comptes
  


• mardi 06 février 2018: Depot des comptes
  


• mercredi 17 octobre 2018: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société OSSAPLAN

• samedi 31 décembre 2011 : Ouvert
  87 RUE ROGER TREMARE 56570 LOCMIQUELIC