ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES

Présentation générale de ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES est situé au RUE FRANCOIS CHARMEUX 82200 MOISSAC
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le vendredi 01 juillet 2011 et qui est immatriculée sous le numéro 533672424 au greffe de MONTAUBAN
Elle emploie avec 3 à 5 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 5 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 28.93Z ( Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire)

L'activité déclarée au greffe est : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 28.93Z (Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire), les activités sont :

• - la fabrication de séchoirs pour produits agricoles
• - la fabrication de machines et d'appareils de laiterie :
• - écrémeuses
• - machines pour le traitement du lait (appareils homogénéisateurs par exemple)
• - machines et appareils pour la transformation du lait (barattes, malaxeurs et machines à mouler le beurre)
• - machines et appareils de fromagerie (machines à lisser et à mouler, presses à fromage, etc.)
• - la fabrication de machines et d'appareils pour la minoterie :
• - machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (tarares, toiles trieuses, séparateurs, machines à brosser les grains, etc.)
• - machines et appareils pour la production de farines, gruaux ou autres produits de minoterie (moulins à meules de pierre, alimentateurs, machines à nettoyer les sons, mélangeurs, machines à décortiquer le riz, machines à casser les pois)
• - la fabrication de presses, de pressoirs et de fouloirs, etc., utilisés pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits, etc.
• - la fabrication de machines et d'appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires :
• - fours de boulangerie, malaxeurs à pâte, machines à diviser la pâte, machines à mouler la pâte, machines à trancher, appareils de pâtisserie à doser les pâtes et les ingrédients, etc.
• - machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat, pour la sucrerie, pour la brasserie, pour le travail des viandes ou de la volaille, pour la préparation des fruits, des légumes ou des fruits à coque, pour la pr
• - appareils pour la filtration ou l'épuration
• - autres machines pour la préparation ou la fabrication industrielle de produits alimentaires ou de boissons
• - la fabrication de machines et d'appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou des graisses animales ou végétales
• - la fabrication de machines et d'appareils pour la préparation du tabac et la fabrication de cigares, de cigarettes ou de tabac à pipe, à chiquer ou à priser
• - la fabrication de machines et d'appareils pour la préparation des aliments dans les hôtels et les restaurants

Mais exclus

• - la fabrication d'appareils d'irradiation des aliments et du lait (cf26.60Z)
• - la fabrication de machines et d'appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises ainsi que d'appareils et d'instruments de pesage (cf28.29A)
• - la fabrication de machines et d'appareils pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits ou d'autres plantes (sauf semences, grains et légumes à cosse secs) (cf28.30Z)

Chiffre d’affaire

ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de 1 496 723.00 € pour un résultat de 59 931.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES est du ressort du greffe de MONTAUBAN dont les coordonnées postales sont PL BOURDELLE 82000 MONTAUBAN
Le greffe peut être appelé au 0563632088 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse

TVA intracommunautaire

Si ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR80533672424
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES de part son activité de 28.93Z ( Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire) sont :

• 00650 : Métallurgie cadres (13.1% des salariés)
• 00054 : Métallurgie Région Parisienne (6.7% des salariés)
• 00863 : Métallurgie Morbihan Ille et Vilaine (4.5% des salariés)
• 01902 : Métallurgie Maine et Loire (4.1% des salariés)
• 01967 : Métallurgie Bas Rhin (3.8% des salariés)
• 00860 : Métallurgie Finistère (3.8% des salariés)
• 00984 : Métallurgie Eure et Loir (3.2% des salariés)
• 01578 : Métallurgie Loire Yssingeaux (3.1% des salariés)
• 02489 : Métallurgie Vendée (2.9% des salariés)
• 02221 : Métallurgie Isère Hautes Alpes (2.9% des salariés)
• 01809 : Métallurgie Jura (2.8% des salariés)
• 00914 : Métallurgie Ain (2.6% des salariés)
• 01628 : Métallurgie Deux Sèvres (2.5% des salariés)
• 01592 : Métallurgie Nord Valenciennois Cambrésis (2.4% des salariés)
• 01472 : Métallurgie Pas de Calais (2.3% des salariés)
• 01577 : Métallurgie Hérault Aude P-O (2.2% des salariés)
• 02266 : Métallurgie Mayenne (2.1% des salariés)
• 01576 : Métallurgie Cher (1.9% des salariés)
• 00948 : Métallurgie Orne (1.8% des salariés)
• 00878 : Métallurgie Rhône (1.7% des salariés)
• 00714 : Métallurgie Moselle (1.6% des salariés)
• 01885 : Métallurgie Cote d'or (1.6% des salariés)
• 01634 : Métallurgie Cotes d'Armor (1.5% des salariés)
• 01564 : Métallurgie Saône et Loire (1.5% des salariés)
• 01635 : Métallurgie Gironde Landes (1.4% des salariés)
• 01867 : Métallurgie Drome Ardèche (1.4% des salariés)
• 02542 : Métallurgie Aisne (1.2% des salariés)
• 00937 : Métallurgie Creuse Haute Vienne (1.1% des salariés)
• 02700 : Métallurgie Oise (1.1% des salariés)
• 01369 : Métallurgie Loire Atlantique (1% des salariés)
• 01387 : Métallurgie Flandres Douaisis (1% des salariés)
• 02615 : Métallurgie Pyrénées Atlantiques et Seignanx (1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (13.9% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES

L'administration de la société ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	533672424 00017
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2011-07-01 : vendredi 01 juillet 2011
Activité principale de l'unité légale	28.93Z : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Division	Fabrication d'autres machines d'usage spécifique
Activite	Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
Synonyme	fabricant de machines, fabricant de machines pour l'agro-alimentaire, fabricant de machines pour l'industrie agro-alimentaire

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES

CO Actif ( brut - net ) :

2020	1 257 448.00	1 231 721.00
2019	25 727.00

DA Capital social ou individuel :

2020	5 000.00
2019

DI Bénéfice ou perte :

2020	48 346.00
2019

EE Passif :

2020	1 231 721.00
2019

FJ Chiffres d’affaires nets :

2020	1 496 723.00	1 733 148.00
2019	236 424.00

GW Résultat Courant avant impots :

2020	59 931.00
2019

HN Bénéfice ou perte :

2020	48 346.00
2019

VY Dettes ( en cours - plus de 5 ans) :

2020	1 098 953.00
2019	1 098 953.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES

• mardi 02 août 2011: Immatriculation
  Bodacc A publié le 02/08/2011

  N° RCS : 533672424 - Dénomination : ITS Process - Ingénierie Traitement Semences - Adresse : - Activité : - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 5000 EUR - Administration : Gérant(e) : BALOCCHI Francis, Max



• lundi 29 avril 2013: Depot des comptes
  


• vendredi 14 mars 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 31 décembre 2014: Depot des comptes
  


• vendredi 14 octobre 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 24 mars 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 04 janvier 2018: Depot des comptes
  


• mardi 23 juillet 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 26 décembre 2019: Depot des comptes
  


• mardi 25 mai 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société ITS PROCESS - INGENIERIE TRAITEMENT SEMENCES

• jeudi 01 octobre 2020 : Ouvert
  RUE FRANCOIS CHARMEUX 82200 MOISSAC


• jeudi 01 octobre 2020 : Fermé
  36 RUE DU COUVENT 80160 BRASSY