COURBET

Présentation générale de COURBET

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COURBET et ses dirigeants.

Immatriculation

La société COURBET est situé au 2 JARDIN SOUS LES NOYERS 39130 LA FRASNEE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 16 août 2012 et qui est immatriculée sous le numéro 753684745 au greffe de LONS-LE-SAUNIER
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 28.99B ( Fabrication d'autres machines spécialisées)

L'activité déclarée au greffe est : Fabrication d'autres machines spécialisées

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 28.99B (Fabrication d'autres machines spécialisées), les activités sont :

• - Cette sous-classe comprend la fabrication de machines d'usage spécifique non classées ailleurs.
• - la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons et d'autres matières (à l'exception des produits agricoles et textiles)
• - la fabrication d'essoreuses industrielles
• - la fabrication de machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d'électrodes de graphite, de craies à écrire et à dessiner, etc.
• - la fabrication de machines à fabriquer les semi-conducteurs
• - la fabrication de robots industriels multi-tâches à usage spécifique
• - la fabrication d'autres machines et appareils à usage spécifique :
• - machines pour l'assemblage de lampes, de tubes, de valves électriques ou électroniques ou d'ampoules
• - machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, des fibres et des fils de verre
• - machines et appareils pour la séparation isotopique
• - la fabrication de matériel d'équilibrage des pneumatiques et de réglage de géométrie, de matériel d'équilibrage (sauf équilibrage des roues)

Chiffre d’affaire

COURBET à réalisé en 2018 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

COURBET est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER dont les coordonnées postales sont 295 RUE GEORGES TROUILLOT 39000 LONS LE SAUNIER
Le greffe peut être appelé au 0384244476 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse

TVA intracommunautaire

Si COURBET est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR58753684745
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COURBET de part son activité de 28.99B ( Fabrication d'autres machines spécialisées) sont :

• 00650 : Métallurgie cadres (22.9% des salariés)
• 00054 : Métallurgie Région Parisienne (4.4% des salariés)
• 00930 : Métallurgie Sarthe (4.1% des salariés)
• 00714 : Métallurgie Moselle (4.1% des salariés)
• 00878 : Métallurgie Rhône (3.9% des salariés)
• 01902 : Métallurgie Maine et Loire (3.5% des salariés)
• 01912 : Métallurgie Haut Rhin (3.2% des salariés)
• 02992 : Métallurgie Indre et Loire (2.9% des salariés)
• 00836 : Métallurgie Haute Savoie (2.7% des salariés)
• 01375 : Métallurgie Doubs (2.3% des salariés)
• 00943 : Métallurgie Calvados (1.9% des salariés)
• 01867 : Métallurgie Drome Ardèche (1.9% des salariés)
• 00887 : Métallurgie Eure (1.8% des salariés)
• 01578 : Métallurgie Loire Yssingeaux (1.8% des salariés)
• 01387 : Métallurgie Flandres Douaisis (1.7% des salariés)
• 01365 : Métallurgie Meurthe et Moselle (1.7% des salariés)
• 00937 : Métallurgie Creuse Haute Vienne (1.7% des salariés)
• 01577 : Métallurgie Hérault Aude P-O (1.7% des salariés)
• 01592 : Métallurgie Nord Valenciennois Cambrésis (1.7% des salariés)
• 02489 : Métallurgie Vendée (1.6% des salariés)
• 02221 : Métallurgie Isère Hautes Alpes (1.5% des salariés)
• 00934 : Métallurgie Indre (1.4% des salariés)
• 02630 : Métallurgie Bouches du Rhône Alpes Haute Provence (1.4% des salariés)
• 00899 : Métallurgie Marne (1.4% des salariés)
• 02579 : Métallurgie Loir et Cher (1.3% des salariés)
• 01967 : Métallurgie Bas Rhin (1.3% des salariés)
• 00914 : Métallurgie Ain (1.2% des salariés)
• 01059 : Métallurgie Midi Pyrénées (1.2% des salariés)
• 02003 : Métallurgie Vosges (1.2% des salariés)
• 00911 : Métallurgie Seine et Marne (1.2% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (1.1% des salariés)
• 01604 : Métallurgie Seine Maritime Rouen Dieppe (1.1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (13.2% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société COURBET

L'administration de la société COURBET est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COURBET et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	COURBET
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	753684745 00015
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2012-08-16 : jeudi 16 août 2012
Activité principale de l'unité légale	28.99B : Fabrication d'autres machines spécialisées
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Division	Fabrication d'autres machines d'usage spécifique
Activite	Fabrication d'autres machines spécialisées
Synonyme	fabricant de machines, fabricant de machines spécialisées

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de COURBET

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société COURBET

• lundi 10 août 2015: Depot des comptes
  


• lundi 10 août 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 21 octobre 2016: Depot des comptes
  


• dimanche 06 mai 2018: Depot des comptes
  


• dimanche 04 août 2019: Depot des comptes
  


• dimanche 13 octobre 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société COURBET

• dimanche 12 mai 2013 : Ouvert
  2 JARDIN SOUS LES NOYERS 39130 LA FRASNEE