LE PLAN

Présentation générale de LE PLAN

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LE PLAN et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LE PLAN est situé au RUE DE THANN 68460 LUTTERBACH
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le vendredi 30 novembre 2012 et qui est immatriculée sous le numéro 789954682 au greffe de MULHOUSE
Elle emploie un nombre non défini de salarié et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 41.10A ( Promotion immobilière de logements)

L'activité déclarée au greffe est : Promotion immobilière de logements

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 41.10A (Promotion immobilière de logements), les activités sont :

• - la promotion immobilière de bâtiments à usage principal d'habitation
• - la promotion immobilière de résidences hôtelières

Mais exclus

• - l'activité des marchands de biens immobiliers (cf68.10Z)
• - la promotion immobilière à objet locatif (sociétés HLM notamment) (cf68.20A)

Chiffre d’affaire

LE PLAN à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et un nombre non défini de salarié

Greffe

LE PLAN est du ressort du greffe de MULHOUSE dont les coordonnées postales sont 44 AVE ROBERT SCHUMAN 68061 MULHOUSE CEDEX 3
Le greffe peut être appelé au 0389354241 aux horaires suivants : Lundi au vendredi de 8h30 à 12h.

Délivrance des extraits KBis sur place ou par demande postale.
Coût : 2,96 euros.
Aucune transmission par voie électronique. et son site internet peut être consulté à l'adresse

TVA intracommunautaire

Si LE PLAN est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR22789954682
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LE PLAN de part son activité de 41.10A ( Promotion immobilière de logements) sont :

• 01512 : Promotion construction (63.1% des salariés)
• 01527 : Immobilier (9.7% des salariés)
• 02420 : Bâtiment cadres (8.1% des salariés)
• 02609 : Bâtiment ETAM (4.5% des salariés)
• 01597 : Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (3.9% des salariés)
• 00804 : VRP (2.8% des salariés)
• 01588 : Sociétés coopératives d'H.L.M. (2.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (5.5% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société LE PLAN

L'administration de la société LE PLAN est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société LE PLAN et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	LE PLAN
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	789954682 00017
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2012-11-30 : vendredi 30 novembre 2012
Activité principale de l'unité légale	41.10A : Promotion immobilière de logements
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Activité
Section	Construction
Sous section	Construction de bâtiments
Division	Promotion immobilière
Activite	Promotion immobilière de logements
Synonyme	promoteur immobilier, promoteur immobilier de logements

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de LE PLAN

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société LE PLAN

• vendredi 30 novembre 2012: Immatriculation
  Bodacc A publié le 30/11/2012

  N° RCS : 789954682 - Dénomination : LE PLAN - Adresse : route de Thann Cité de l'Habitat 68460 Lutterbach - Activité : toutes opérations de lotissement, d'aménagement foncier, de marchand de biens et de promotion immobilière - forme juridique : S.A.R.L. - capital : 10000 EUR - Administration : gérant : WINTENBERGER (Jean-Marie)



• mardi 31 juillet 2018: Depot des comptes
  


• mardi 31 juillet 2018: Depot des comptes
  


• mardi 31 juillet 2018: Depot des comptes
  


• mardi 31 juillet 2018: Depot des comptes
  


• mardi 31 juillet 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 04 février 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société LE PLAN

• vendredi 30 novembre 2012 : Ouvert
  RUE DE THANN 68460 LUTTERBACH