BYBAT

Présentation générale de BYBAT

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BYBAT et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BYBAT est situé au 1871 VC 10 DE PEYREPIS 82230 GENEBRIERES
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mercredi 01 octobre 2014 et qui est immatriculée sous le numéro 807416474 au greffe de MONTAUBAN
Elle emploie un nombre non défini de salarié et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 41.20A ( Construction de maisons individuelles)

L'activité déclarée au greffe est : Bâtiment, maçonnerie générale, charpente et couverture, revêtements sols et murs, plâtrerie.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 41.20A (Construction de maisons individuelles), les activités sont :

Chiffre d’affaire

BYBAT à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et un nombre non défini de salarié

Greffe

BYBAT est du ressort du greffe de MONTAUBAN dont les coordonnées postales sont PL BOURDELLE 82000 MONTAUBAN
Le greffe peut être appelé au 0563632088 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse

TVA intracommunautaire

Si BYBAT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR63807416474
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BYBAT de part son activité de 41.20A ( Construction de maisons individuelles) sont :

• 01597 : Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (42.6% des salariés)
• 01596 : Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés (27.8% des salariés)
• 02609 : Bâtiment ETAM (8.6% des salariés)
• 01512 : Promotion construction (6.9% des salariés)
• 00804 : VRP (2.8% des salariés)
• 02420 : Bâtiment cadres (2.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (8.8% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• bernat gervais, norbert
• brajon yannick

Les modifications survenues dans l'administration de la société BYBAT

• 2014-10-28 : Gérant, Associé unique : BRAJON Yannick Gérant non associé : BERNAT Gervais, Norbert

Les autres mandats des administrateurs

• brajon yannick :
• 2019-07-31 : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES ARCADES (501871800)
• 2018-08-17 : SOCIETE CIVILE DE MOYENS LES ARCADES (501999023)
• 2007-05-04 : BRAJON YANNICK (497761205)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société BYBAT et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	BYBAT
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	807416474 00011
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2014-10-01 : mercredi 01 octobre 2014
Activité principale de l'unité légale	41.20A : Construction de maisons individuelles
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Activité
Section	Construction
Sous section	Construction de bâtiments
Division	Construction de bâtiments résidentiels et non résidentiels
Activite	Construction de maisons individuelles
Synonyme	constructeur, constructeur de maisons, constructeur de maisons individuelles

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de BYBAT

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société BYBAT

• mercredi 01 octobre 2014: Immatriculation
  Bodacc A publié le 01/10/2014

  N° RCS : 807416474 - Dénomination : BYBAT - Adresse : 1871 Vc 10 de Peyrepis Lieu dit Fustié 82230 Génébrières - Activité : Bâtiment, maçonnerie générale, charpente et couverture, revêtements sols et murs, plâtrerie. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 7000 EUR - Administration : Gérant, Associé unique : BRAJON Yannick Gérant non associé : BERNAT Gervais, Norbert



• mardi 28 octobre 2014: Creation
  Bodacc A publié le 28/10/2014

  N° RCS : 807416474 - Dénomination : BYBAT - Adresse : 1871 Vc 10 de Peyrepis Lieu dit Fustié 82230 Génébrières - Activité : Bâtiment, maçonnerie générale, charpente et couverture, revêtements sols et murs, plâtrerie. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 7000 EUR - Administration : Gérant, Associé unique : BRAJON Yannick Gérant non associé : BERNAT Gervais, Norbert



• samedi 20 mai 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 10 juillet 2019: Depot des comptes
  


• mardi 29 octobre 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 16 janvier 2020: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société BYBAT

• mercredi 01 octobre 2014 : Ouvert
  1871 VC 10 DE PEYREPIS 82230 GENEBRIERES