RAPHAEL CHAUME DEVELOPPEMENT
Présentation générale de RAPHAEL CHAUME DEVELOPPEMENT
Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société RAPHAEL CHAUME DEVELOPPEMENT et ses dirigeants.
Immatriculation
La société RAPHAEL CHAUME DEVELOPPEMENT est situé au 34 RUE DU DOC HORAND 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le samedi 01 novembre 2014 et qui est immatriculée sous le numéro 807537386 au greffe de LYON
Elle emploie un nombre non défini de salarié et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Forme juridique et activité
Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 77.40Z ( Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright)
L'activité déclarée au greffe est : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 77.40Z (Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright), les activités sont :
- - Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
- - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des uvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
- - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
- - entités brevetées
- - marques déposées ou marques de service
- - marques
- - prospection minière et évaluation
- - accords de franchise
Mais exclus
- - l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
- - la production, reproduction et distribution d'uvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
- - la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
- - la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)
Chiffre d’affaire
RAPHAEL CHAUME DEVELOPPEMENT à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et un nombre non défini de salarié
Greffe
RAPHAEL CHAUME DEVELOPPEMENT est du ressort du greffe de LYON dont les coordonnées postales sont 44 RUE DE BONNEL 69433 LYON CEDEX 03
Le greffe peut être appelé au 0472606980 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lyon.fr
TVA intracommunautaire
Si RAPHAEL CHAUME DEVELOPPEMENT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR19807537386
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.
Conventions collectives
Les conventions collectives applicables à RAPHAEL CHAUME DEVELOPPEMENT de part son activité de 77.40Z ( Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright) sont :
- 02216 : Commerce détail et gros à prédominance alimentaire (32.3% des salariés)
- 00303 : Couture Région parisienne (11.5% des salariés)
- 01527 : Immobilier (7.3% des salariés)
- 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (6.2% des salariés)
- 02098 : Prestataires de services secteur tertiaire (6.2% des salariés)
- 01880 : Ameublement - négoce de l'ameublement (4.3% des salariés)
- 01431 : Optique-lunetterie de détail (3.7% des salariés)
- 00176 : Industrie pharmaceutique (2.3% des salariés)
- 00086 : Publicité (2.2% des salariés)
- 01512 : Promotion construction (2.2% des salariés)
- 00247 : Industries de l'habillement (2.2% des salariés)
- 00650 : Métallurgie cadres (1.8% des salariés)
- 02596 : Coiffure (1.8% des salariés)
- 00675 : Succursales de vente au détail d'habillement (1.6% des salariés)
- 00500 : Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures (1.5% des salariés)
- 01483 : Commerce de détail habillement textiles (1.4% des salariés)
- 01501 : Restauration rapide (1.2% des salariés)
- Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (10.4% des salariés)
Dirigeants
Les mandataires sociaux depuis 2008
Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.
Les modifications survenues dans l'administration de la société RAPHAEL CHAUME DEVELOPPEMENT
L'administration de la société RAPHAEL CHAUME DEVELOPPEMENT est resté sans changement depuis 2008.
Les autres mandats des administrateurs
Il n'y a pas d'autres mandats.
Réseau d'affaire
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société RAPHAEL CHAUME DEVELOPPEMENT et ses dirigeants.Identification de l'établissement | |
Dénomination de l'unité légale | RAPHAEL CHAUME DEVELOPPEMENT |
Caractéristiques juridique | |
Numéro siret du siége | 807537386 00029 |
Catégorie juridique de l'unité légale | 5710 SAS, société par actions simplifiée |
Date de création de l'unité légale | 2014-11-01 : samedi 01 novembre 2014 |
Activité principale de l'unité légale | 77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright |
État administratif de l'unité légale | A : Active |
Caractéristiques économiques | |
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire |
Caractère employeur de l'unité légale | N : unité légale non employeuse |
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise | PME petite ou moyenne entreprise |
Activité | |
Section | Activités de services administratifs et de soutien |
Sous section | Activités de location et location-bail |
Division | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright |
Activite | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright |
Synonyme | Location-bail de propriété intellectuelle |
Données comptables
Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de RAPHAEL CHAUME DEVELOPPEMENTIl n'y a pas de données comptables publiques.
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société RAPHAEL CHAUME DEVELOPPEMENT- vendredi 06 janvier 2017: Depot des comptes
- vendredi 06 janvier 2017: Depot des comptes
- mardi 17 avril 2018: Depot des comptes
- mercredi 21 novembre 2018: Depot des comptes
- mardi 24 septembre 2019: Depot des comptes
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de la société RAPHAEL CHAUME DEVELOPPEMENT- lundi 13 janvier 2020 : Fermé
10 CHE DES LITTES 63430 PONT-DU-CHATEAU - lundi 13 janvier 2020 : Ouvert
34 RUE DU DOC HORAND 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
Concurrence
Cette section vous présente des concurrents de la société RAPHAEL CHAUME DEVELOPPEMENT- BEDJAOUI DJIGA : 5 ALL JEAN FRANCOIS MILLET 13500 MARTIGUES
- GAYVALLET DAVID : 404 RTE DE LA CROIX DE PIERRE 69970 MARENNES
- MESTRE YVES : 59 RUE HENRI BEQUE 78160 MARLY-LE-ROI
- SILVA FERREIRA FERNANDO : 90 RUE VEUVE LACROIX 92000 NANTERRE
- 2M PARTENAIRE : 2 PL THAIS 34140 MEZE
- 33 DECEMBRE : 36 AV ALSACE LORRAINE 38110 LA TOUR-DU-PIN
- CONCEPT INNOVATION GESTION : 1 ALL DES CHATAIGNIERS 85620 ROCHESERVIERE
- FEELS GOOD : 1 PL DE LA PYRAMIDE 92800 PUTEAUX
- HOLDING CHEMINEE : IMP DES ARPENTEURS - LE VILLARD LA C 73210 LA PLAGNE TARENTAISE
- ILLUMINATION ENTERTAINMENT : 1990 BUNDY DRIVE ST200
- MARKET DEVELOPPEMENT : 8 RUE RIGORD 13007 MARSEILLE 7
- NODUS FACTORY : 3 RUE DE GOVEAN 56370 SARZEAU
- POST (PROMOTION DE L OBSERVANCE ET DE LA SECURITE THERAPEUTIQUE) INNOVATION : 15 RUE DE MOLENE 29810 LAMPAUL-PLOUARZEL
- SOMADEM PARIS : 87 AV DU MAINE 75014 PARIS 14
- THE MARQUE : 37 BD BARA 91120 PALAISEAU
Environnement local
Cette section vous présente les sociétés prochent de la société RAPHAEL CHAUME DEVELOPPEMENT- BAUQUET VERONIQUE : 33 AV CLEMENCEAU 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
- BONY BRAYAN : 32 CHE DES PLATANES 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
- FREIXE SYLVIANE : 90 AV CLEMENCEAU 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
- KERKAR SALIM : 34 RUE GUILLOUX 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
- OSSENI IBRAHIM : 56 AV CHARLES DE GAULLE 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
- ROBERT BEATRICE : 236 CHE DU GRAND REVOYET 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
- ATELY DESIGN : 1 CHE DE CHAPOLY 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
- AUTO CONTROLE TECHNIQUE SAINT-GENIS-LAVAL : 66 AV CLEMENCEAU 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
- BRASSERIE SAINTE GENOISE : 75 CHE DE LA MOUCHE 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
- COPROPRIETE BELLEVUE III : 52 RUE DES COLLONGES 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
- ENTREPRISE JIMENEZ JOSE : 78 RUE DES SOURCES 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
- GREEN LED TECHNOLOGY : 133 CHE DE BEAUVERSANT 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
- S.C.I. GOOD MORNING : 35 ALL DES MARASQUINES 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
- SCI CZMF : 42 RUE DES COLLONGES 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
- WOKO SAINT GENIS 2 : AV CHARLES DE GAULLE 69230 SAINT-GENIS-LAVAL
Approfondir la recherche
Cette section vous propose des liens pré-définis pour approfondir vos recherches sur la société RAPHAEL CHAUME DEVELOPPEMENTRéseaux sociaux
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Sommaire
Présentation générale
- - Immatriculation
- - Forme juridique et activité
- - Activités relative aux codes APE
- - Chiffre d’affaire
- - Greffe
- - TVA
- - Conventions collectives