DOMAINE DE LA CHAPELLE

Présentation générale de DOMAINE DE LA CHAPELLE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DOMAINE DE LA CHAPELLE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DOMAINE DE LA CHAPELLE est situé au 5 QUAI D AGRIPPA 83600 FREJUS
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le samedi 03 janvier 2015 et qui est immatriculée sous le numéro 809316920 au greffe de FREJUS
Elle emploie un nombre non défini de salarié

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 41.10C ( Promotion immobilière d'autres bâtiments)

L'activité déclarée au greffe est : Promotion immobilière et lotisseur viabilisation promotion immobilière

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 41.10C (Promotion immobilière d'autres bâtiments), les activités sont :

• - bâtiments aéroportuaires
• - bâtiments destinés à abriter des activités de production industrielle, par exemple usines, ateliers, usines d'assemblage, etc.
• - bâtiments religieux
• - entrepôts
• - hôpitaux, écoles
• - hôtels magasins, centres commerciaux, restaurants
• - la promotion immobilière de tous types de bâtiments non résidentiels exceptés les bâtiments destinés à l'usage de bureaux :
• - parkings couverts et souterrains
• - salles de sport

Mais exclus

• - la promotion immobilière d'infrastructures hors bâtiments (cf42)

Chiffre d’affaire

DOMAINE DE LA CHAPELLE à réalisé en 2015 un chiffre d'affaire de 2 048.00 € pour un résultat de -2 633.00 € grace à 1 établissement(s) et un nombre non défini de salarié

Greffe

DOMAINE DE LA CHAPELLE est du ressort du greffe de FREJUS dont les coordonnées postales sont 272 BD JEAN-JAURES 83600 FREJUS
Le greffe peut être appelé au 0890361950 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse

TVA intracommunautaire

Si DOMAINE DE LA CHAPELLE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR32809316920
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DOMAINE DE LA CHAPELLE de part son activité de 41.10C ( Promotion immobilière d'autres bâtiments) sont :

• 01512 : Promotion construction (32.2% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (26% des salariés)
• 01527 : Immobilier (8% des salariés)
• 05501 : Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé (6.1% des salariés)
• 02420 : Bâtiment cadres (5.5% des salariés)
• 00016 : Transports routiers (2.8% des salariés)
• 02609 : Bâtiment ETAM (1.3% des salariés)
• 00478 : Sociétés financières (1.2% des salariés)
• 00087 : Industries de carrières et de matériaux ouvriers (1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (16% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• audit consultant (sarl)
• najar thierry
• pinatel jean, philippe

Les modifications survenues dans l'administration de la société DOMAINE DE LA CHAPELLE

• 2015-02-02 : Président : NAJAR Thierry Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSULTANT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PINATEL Jean, Philippe

Les autres mandats des administrateurs

• audit consultant (sarl) :
• 2019-07-09 : AF DISTRIBUTION (790578967)
• 2019-06-04 : SERVICE ACCUEIL PREVENTION SECURITE PRIVEE (420165268)
• 2018-04-27 : SCIC VALDURANCE HABITAT (005650148)
• 2018-04-27 : HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE (006650089)
• 2018-03-04 : TECSOR (480591189)
• 2016-06-12 : SOCAUMAR HOLDING (494336795)
• 2016-05-13 : TRANSPORTS GUIDEZ (332853712)
• 2015-10-07 : HAUTES-ALPES SOLIDARITE TRAVAIL EMPLOI ET REINSERTION (813982873)
• 2015-08-30 : ALPES INVESTISSEMENTS MEDIA (534504097)
• 2015-06-19 : ETS PELLEGRIN & FILS (750950818)
• 2015-04-10 : SOCOHOLD (488053620)
• 2015-02-20 : KEOPS (338038748)
• 2014-09-05 : SOCIETE ALPINE DE PREFABRICATION BETON (386550479)
• 2014-06-08 : SEASIDE ASSOCIES (793124678)
• 2013-10-31 : ENTREPRISE RAGOUCY (385750161)
• 2013-06-28 : AIX STORE PROVENCE (398327775)
• 2013-05-26 : TECSOR HR (493468797)
• 2013-05-21 : TECSOR MACHINES ET SYSTEMES (519633929)
• 2013-03-01 : GENERIM (353943558)
• 2013-01-10 : POMPIERE AGENCE EN DOUANE (310228317)


• najar thierry :
• 2011-03-25 : M.B.N DES PRES (531230316)
• 2009-02-18 : NAJAR Thierry (401752621)


• pinatel jean, philippe :
• 2015-10-04 : MAISON MEDICALE DE PROVENCE (789196284)
• 2012-05-02 : SCI SOLENT (751231291)
• 2012-04-26 : SCI DRISSE (751231218)
• 2011-08-26 : SOCIETE AIXOISE TOUTES TRANSACTIONS AUTOMOBILES (312577679)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DOMAINE DE LA CHAPELLE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	DOMAINE DE LA CHAPELLE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	809316920 00010
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2015-01-03 : samedi 03 janvier 2015
Activité principale de l'unité légale	41.10C : Promotion immobilière d'autres bâtiments
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Activité
Section	Construction
Sous section	Construction de bâtiments
Division	Promotion immobilière
Activite	Promotion immobilière d'autres bâtiments
Synonyme	promoteur immobilier

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de DOMAINE DE LA CHAPELLE

110 Total général Actif ( brut - net ) :

2015	50 205.00	49 448.00
2014	757.00

120 Capital social ou individuel :

2015	6 000.00
2014

176 Total des dettes :

2015	46 081.00
2014

180 Total général Passif :

2015	49 448.00
2014

232 Total des produits d’exploitation hors T.V.A. :

2015	2 048.00
2014

270 Résultat d’exploitation :

2015	-2 633.00
2014

310 Bénéfice ou perte :

2015	-2 633.00
2014

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société DOMAINE DE LA CHAPELLE

• samedi 03 janvier 2015: Immatriculation
  Bodacc A publié le 03/01/2015

  N° RCS : 809316920 - Dénomination : DOMAINE DE LA CHAPELLE - Adresse : 5 Quai d'Agrippa 83600 Fréjus - Activité : Promotion immobilière et lotisseur viabilisation promotion immobilière - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 8000 EUR - Administration : Président : NAJAR Thierry Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSULTANT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PINATEL Jean, Philippe



• lundi 02 février 2015: Creation
  Bodacc A publié le 02/02/2015

  N° RCS : 809316920 - Dénomination : DOMAINE DE LA CHAPELLE - Adresse : 5 Quai d'Agrippa 83600 Fréjus - Activité : Promotion immobilière et lotisseur viabilisation promotion immobilière - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 8000 EUR - Administration : Président : NAJAR Thierry Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSULTANT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PINATEL Jean, Philippe



• vendredi 14 avril 2017: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société DOMAINE DE LA CHAPELLE

• samedi 03 janvier 2015 : Ouvert
  5 QUAI D AGRIPPA 83600 FREJUS