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802698746 01 juin 2014

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Référence de publication : BXA141680020461

Bodacc A publié le 01/06/2014

N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - Adresse : - Activité : Conception et développement de toute activité de robotique automobile et de systèmes embarqués, au travers de projets de recherche innovants - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 600000.00 EUR - Administration : Président : SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET. Commissaire aux comptes titulaire : BCRH & ASSOCIES. Commissaire aux comptes suppléant : PLANTIN Jean-François nom d'usage : PLANTIN.

Evénement : immatriculations

802698746 25 mars 2015

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Référence de publication : 20150059 - Annonce : 3477

Bodacc B n°20150059 publié le 25/03/2015

Annonce n° 3477 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 700000.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

Evénement : modifications

802698746 07 septembre 2015

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Greffe : lyon
Référence de publication : 690100008957780 - Annonce : 3111

Depot au Bodacc publié le 07/09/2015

Annonce n° 3111 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA 1 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon 69100 Villeurbanne - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

802698746 28 octobre 2015

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Référence de publication : 20150207 - Annonce : 2371

Bodacc B n°20150207 publié le 28/10/2015

Annonce n° 2371 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA Conception et développement de toute activité de robotique automobile et de systèmes embarqués, au travers de projets de recherche innovants. Conception, réalisation, fabrication (en sous-traitance) et commercialisation de solutions d'aide à la mobilité, notamment en milieu urbain au moyen de véhicules 100% électrique sans conducteur, à destination du grand public, des professionnels et des industriels. - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Modification de l'activité.

Evénement : modifications

802698746 13 janvier 2016

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Référence de publication : 20160008 - Annonce : 1736

Bodacc B n°20160008 publié le 13/01/2016

Annonce n° 1736 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 1422500.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

Evénement : modifications

802698746 09 juillet 2016

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Greffe : lyon
Référence de publication : 690100009544730 - Annonce : 12905

Depot au Bodacc publié le 09/07/2016

Annonce n° 12905 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA 1 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon 69100 Villeurbanne - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

802698746 23 décembre 2016

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Référence de publication : 20160250 - Annonce : 2802

Bodacc B n°20160250 publié le 23/12/2016

Annonce n° 2802 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 2007620.00 EUR - Administration : SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET devient président du directoire. SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET devient membre du directoire. BONNELL Bruno Yves Joseph nom d'usage : BONNELL devient président du conseil de surveillance. BONNELL Bruno Yves Joseph nom d'usage : BONNELL devient membre du conseil de surveillance. COPIN Gilles Nicolas nom d'usage : COPIN devient membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée 360 CAPITAL PARTNERS devient membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée GRAVITATION devient membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée CAP DECISIF MANAGEMENT devient membre du conseil de surveillance. DEVAUCHELLE Guillaume Raymond nom d'usage : DEVAUCHELLE devient membre du conseil de surveillance. KOCHER Laurent nom d'usage : KOCHER devient membre du conseil de surveillance. AL-ATTEYA A Aziz Ali H A nom d'usage : AL-ATTEYA devient membre du conseil de surveillance - Modification : Modification du capital. Modification de l'administration.

Evénement : modifications

802698746 14 août 2017

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Greffe : lyon
Référence de publication : 690100010486870 - Annonce : 10520

Depot au Bodacc publié le 14/08/2017

Annonce n° 10520 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA 1 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon 69100 Villeurbanne - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

802698746 05 juillet 2018

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Référence de publication : 20180127 - Annonce : 2456

Bodacc B n°20180127 publié le 05/07/2018

Annonce n° 2456 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : BONNELL Bruno Yves Joseph nom d'usage : BONNELL n'est plus président du conseil de surveillance. BEIGBEDER Charles Jean Marie Hubert Pierre Thibaut nom d'usage : BEIGBEDER devient président du conseil de surveillance. BEIGBEDER Charles Jean Marie Hubert Pierre Thibaut nom d'usage : BEIGBEDER devient membre du conseil de surveillance. BONNELL Bruno Yves Joseph nom d'usage : BONNELL n'est plus membre du conseil de surveillance. BONI Fausto nom d'usage : BONI devient membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée GRAVITATION n'est plus membre du conseil de surveillance. AL-ATTEYA A Aziz Ali H A nom d'usage : AL-ATTEYA n'est plus membre du conseil de surveillance - Modification : Modification de l'administration.

Evénement : modifications

802698746 05 juillet 2018

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Référence de publication : 20180127 - Annonce : 2457

Bodacc B n°20180127 publié le 05/07/2018

Annonce n° 2457 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 2009217.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

Evénement : modifications

802698746 05 juillet 2018

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Référence de publication : 20180127 - Annonce : 2458

Bodacc B n°20180127 publié le 05/07/2018

Annonce n° 2458 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : SA DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire - Modification : Modification de l'administration.

Evénement : modifications

802698746 05 juillet 2018

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Référence de publication : 20180127 - Annonce : 2459

Bodacc B n°20180127 publié le 05/07/2018

Annonce n° 2459 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 2126238.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

Evénement : modifications

802698746 05 juillet 2018

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Référence de publication : 20180127 - Annonce : 2460

Bodacc B n°20180127 publié le 05/07/2018

Annonce n° 2460 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 2178414.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

Evénement : modifications

802698746 19 juillet 2018

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Référence de publication : 20180135 - Annonce : 3803

Bodacc B n°20180135 publié le 19/07/2018

Annonce n° 3803 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : - Administration : COPIN Gilles Nicolas nom d'usage : COPIN n'est plus membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée 360 CAPITAL PARTNERS n'est plus membre du conseil de surveillance (sous forme SAS). Sté par actions simplifiée 360 CAPITAL PARTNERS devient vice président du conseil de surveillance représenté(e) par RENCUREL Dominique Marie Félix nom d'usage : RENCUREL. Sté par actions simplifiée 360 CAPITAL PARTNERS devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par RENCUREL Dominique Marie Félix nom d'usage : RENCUREL. Sté par actions simplifiée CAP DECISIF MANAGEMENT n'est plus membre du conseil de surveillance (sous forme SAS). BONI Fausto nom d'usage : BONI devient membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée CAP DECISIF MANAGEMENT devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par EHKIRCH Yvan-Michel Marie Jean Paul nom d'usage : EHKIRCH. DEVAUCHELLE Guillaume Raymond nom d'usage : DEVAUCHELLE n'est plus membre du conseil de surveillance. KOCHER Laurent nom d'usage : KOCHER n'est plus membre du conseil de surveillance (sous forme SAS). KOCHER Laurent nom d'usage : KOCHER devient membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée VALEO BAYEN devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par DEVAUCHELLE Guillaume Raymond nom d'usage : DEVAUCHELLE. BEIGBEDER Charles nom d'usage BEIGBEDER n'est plus membre du conseil de surveillance (sous forme sas) ; BEIGBEDER Charles nom d'usage BEIGBEDER devient membre du conseil de surveillance ; BEIGBEDER Charles nom d'usage BEIGBEDER devient président du conseil de surveillance ; BONI Fausto nom d'usage : BONI n'est plus membre du conseil de surveillance (sous forme SAS). SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET n'est plus membre du directoire (sous forme SAS). SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET n'est plus président du directoire (sous forme SAS). RIGAUD Jérôme Jacques Hippolyte nom d'usage : RIGAUD devient membre du directoire. SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET devient membre du directoire. RIGAUD Jérôme Jacques Hippolyte nom d'usage : RIGAUD devient directeur général. SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET devient président du directoire. SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET n'est plus président - Modification : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Evénement : modifications

802698746 09 août 2018

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Greffe : lyon
Référence de publication : 690100011299210 - Annonce : 15654

Depot au Bodacc publié le 09/08/2018

Annonce n° 15654 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA 1 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon 69100 Villeurbanne - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

802698746 11 octobre 2018

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Référence de publication : 20180194 - Annonce : 2307

Bodacc B n°20180194 publié le 11/10/2018

Annonce n° 2307 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : 2716128.30 EUR - Administration : Sté par actions simplifiée CAP DECISIF MANAGEMENT n'est plus membre du conseil de surveillance. FIORE Francesca nom d'usage : FIORE devient membre du conseil de surveillance. DESOMBRE Christiane Isabelle Anne-Marie nom d'usage : MARCELLIER devient membre du conseil de surveillance. PEUGEOT Pascaline Béatrice Clémence nom d'usage : AUPEPIN DE LAMOTHE-DREUZY devient membre du conseil de surveillance. SAUTY DE CHALON Marie-Laure nom d'usage : HANNEZO devient membre du conseil de surveillance - Modification : Modification du capital. Modification de l'administration.

Evénement : modifications

802698746 21 février 2019

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Référence de publication : 20190037 - Annonce : 2420

Bodacc B n°20190037 publié le 21/02/2019

Annonce n° 2420 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : - Administration : Sté par actions simplifiée 360 CAPITAL PARTNERS n'est plus vice président du conseil de surveillance. RENCUREL Dominique Marie Félix nom d'usage : RENCUREL devient vice président du conseil de surveillance. RENCUREL Dominique Marie Félix nom d'usage : RENCUREL devient membre du conseil de surveillance. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance 360 CAPITAL PARTNERS Sté par actions simplifiée : RENCUREL Dominique Marie Félix nom d'usage : RENCUREL n'est plus représentant permanent; BONI Fausto nom d'usage : BONI devient représentant permanent. BONI Fausto nom d'usage : BONI n'est plus membre du conseil de surveillance. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance VALEO BAYEN Sté par actions simplifiée : DEVAUCHELLE Guillaume Raymond nom d'usage : DEVAUCHELLE n'est plus représentant permanent; LOUVET Thibaud Maurice Norbert nom d'usage : LOUVET devient représentant permanent - Modification : Modification de l'administration.

Evénement : modifications

802698746 07 mars 2019

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Référence de publication : 20190047 - Annonce : 2614

Bodacc B n°20190047 publié le 07/03/2019

Annonce n° 2614 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : 2896228.30 EUR - Administration : MACCARY Frank Hervé nom d'usage : MACCARY devient président du directoire. MACCARY Frank Hervé nom d'usage : MACCARY devient membre du directoire. SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET n'est plus président du directoire. SAPET Christophe Gilbert nom d'usage : SAPET n'est plus membre du directoire. KOCHER Laurent nom d'usage : KOCHER n'est plus membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée VALEO BAYEN n'est plus membre du conseil de surveillance. PEUGEOT Pascaline Béatrice Clémence nom d'usage : AUPEPIN DE LAMOTHE-DREUZY n'est plus membre du conseil de surveillance. SAUTY DE CHALON Marie-Laure nom d'usage : HANNEZO n'est plus membre du conseil de surveillance - Modification : Modification du capital. Modification de l'administration.

Evénement : modifications

802698746 26 mai 2019

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Référence de publication : 20190101 - Annonce : 2041

Bodacc B n°20190101 publié le 26/05/2019

Annonce n° 2041 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : - Administration : MACCARY Frank Hervé nom d'usage : MACCARY n'est plus président du directoire. HERMITE Etienne Guenael Marie nom d'usage : HERMITE devient président du directoire. HERMITE Etienne Guenael Marie nom d'usage : HERMITE devient membre du directoire - Modification : Modification de l'administration.

Evénement : modifications

802698746 08 août 2019

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Greffe : lyon
Référence de publication : 690100012381660 - Annonce : 10738

Depot au Bodacc publié le 08/08/2019

Annonce n° 10738 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA 1 Rue Du Docteur Pierre Fleury Papillon 69100 Villeurbanne - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

802698746 08 août 2019

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Greffe : lyon
Référence de publication : 690100012390780 - Annonce : 10739

Depot au Bodacc publié le 08/08/2019

Annonce n° 10739 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA 1 Rue Du Docteur Pierre Fleury Papillon 69100 Villeurbanne - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - depot : Comptes consolidés et rapports

Evénement : depot des comptes

802698746 15 septembre 2019

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Référence de publication : 20190178 - Annonce : 1836

Bodacc B n°20190178 publié le 15/09/2019

Annonce n° 1836 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : 2921031.50 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

Evénement : modifications

802698746 28 novembre 2019

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Référence de publication : 20190229 - Annonce : 3965

Bodacc B n°20190229 publié le 28/11/2019

Annonce n° 3965 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : - Administration : KIM Jeonghun nom d'usage : KIM devient membre du conseil de surveillance - Modification : Modification de l'administration.

Evénement : modifications

802698746 17 janvier 2020

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Référence de publication : 20200012 - Annonce : 2815

Bodacc B n°20200012 publié le 17/01/2020

Annonce n° 2815 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : 2924831.50 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

Evénement : modifications

802698746 06 août 2020

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Référence de publication : 20200151 - Annonce : 2485

Bodacc B n°20200151 publié le 06/08/2020

Annonce n° 2485 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : - Administration : MACCARY Frank Hervé nom d'usage : MACCARY n'est plus membre du directoire - Modification : Modification de l'administration.

Evénement : modifications

802698746 04 février 2021

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Référence de publication : 20210024 - Annonce : 5588

Bodacc B n°20210024 publié le 04/02/2021

Annonce n° 5588 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : - Administration : LE CORNEC Olivier Yves Marc nom d'usage : LE CORNEC devient membre du directoire. JACHEET Benoît Charles Georges Bernard nom d'usage : JACHEET devient membre du directoire. LAHUTTE Pierre Eugène Joseph nom d'usage : LAHUTTE devient membre du directoire. RENCUREL Dominique Marie Félix nom d'usage : RENCUREL n'est plus vice président du conseil de surveillance. DESOMBRE Christiane Isabelle Anne-Marie nom d'usage : MARCELLIER devient vice président du conseil de surveillance. RENCUREL Dominique Marie Félix nom d'usage : RENCUREL n'est plus membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée 360 CAPITAL PARTNERS n'est plus membre du conseil de surveillance. MORIN Thierry Gaston René Xavier nom d'usage : MORIN devient membre du conseil de surveillance. JEAN Aurélie Hélène Marie nom d'usage : JEAN devient membre du conseil de surveillance - Modification : Modification de l'administration.

Evénement : modifications

802698746 22 avril 2021

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Référence de publication : 20210079 - Annonce : 2794

Bodacc B n°20210079 publié le 22/04/2021

Annonce n° 2794 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : - Administration : BCRH & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. BCRH & ASSOCIES devient commissaire aux comptes. SA DELOITTE & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SA DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes. PLANTIN Jean-François nom d'usage : PLANTIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant - Modification : Modification de l'administration.

Evénement : modifications

802698746 22 avril 2021

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Référence de publication : 20210079 - Annonce : 2795

Bodacc B n°20210079 publié le 22/04/2021

Annonce n° 2795 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : 3547806.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

Evénement : modifications

802698746 16 juillet 2021

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Référence de publication : 20210137 - Annonce : 3157

Bodacc B n°20210137 publié le 16/07/2021

Annonce n° 3157 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : - Administration : LAHUTTE Pierre Eugène Joseph nom d'usage : LAHUTTE devient président du directoire. HERMITE Etienne Guenael Marie nom d'usage : HERMITE n'est plus président du directoire. HERMITE Etienne Guenael Marie nom d'usage : HERMITE n'est plus membre du directoire. RIGAUD Jérôme Jacques Hippolyte nom d'usage : RIGAUD n'est plus membre du directoire. JANAILLAC Jean-Marc nom d'usage : JANAILLAC devient membre du conseil de surveillance - Modification : Modification de l'administration.

Evénement : modifications

802698746 19 août 2021

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Référence de publication : 20210161 - Annonce : 2514

Bodacc B n°20210161 publié le 19/08/2021

Annonce n° 2514 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : 3757334.70 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

Evénement : modifications

802698746 02 septembre 2021

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Référence de publication : 20210171 - Annonce : 3336

Bodacc B n°20210171 publié le 02/09/2021

Annonce n° 3336 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : - Administration : RIGAUD Jérôme Jacques Hippolyte nom d'usage : RIGAUD n'est plus directeur général - Modification : Modification de l'administration.

Evénement : modifications

802698746 27 janvier 2022

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Référence de publication : 20220019 - Annonce : 3493

Bodacc B n°20220019 publié le 27/01/2022

Annonce n° 3493 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : 3842949.70 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

Evénement : modifications

802698746 27 janvier 2022

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Greffe : lyon
Référence de publication : 690100014755020 - Annonce : 5272

Depot au Bodacc publié le 27/01/2022

Annonce n° 5272 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA 1 Rue Du Docteur Pierre Fleury Papillon 69100 Villeurbanne - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

802698746 27 janvier 2022

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Greffe : lyon
Référence de publication : 690100014755030 - Annonce : 5273

Depot au Bodacc publié le 27/01/2022

Annonce n° 5273 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA 1 Rue Du Docteur Pierre Fleury Papillon 69100 Villeurbanne - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - depot : Comptes consolidés et rapports

Evénement : depot des comptes

802698746 10 février 2022

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Référence de publication : 20220029 - Annonce : 1901

Bodacc B n°20220029 publié le 10/02/2022

Annonce n° 1901 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : - Administration : LAHUTTE Pierre Eugène Joseph nom d'usage : LAHUTTE n'est plus président du directoire. DESORMIERE Sophie nom d'usage : DESORMIERE devient président du directoire. DESORMIERE Sophie nom d'usage : DESORMIERE devient membre du directoire - Modification : Modification de l'administration.

Evénement : modifications

802698746 03 mars 2022

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Référence de publication : 20220044 - Annonce : 3419

Bodacc B n°20220044 publié le 03/03/2022

Annonce n° 3419 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : 3973219.70 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

Evénement : modifications

802698746 19 mai 2022

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Référence de publication : 20220098 - Annonce : 2451

Bodacc B n°20220098 publié le 19/05/2022

Annonce n° 2451 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : 4060374.70 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

Evénement : modifications

802698746 01 septembre 2022

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Référence de publication : 20220169 - Annonce : 1650

Bodacc B n°20220169 publié le 01/09/2022

Annonce n° 1650 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : 4327089.70 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

Evénement : modifications

802698746 01 septembre 2022

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Référence de publication : 20220169 - Annonce : 1651

Bodacc B n°20220169 publié le 01/09/2022

Annonce n° 1651 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : - Administration : JACHEET Benoît Charles Georges Bernard nom d'usage : JACHEET n'est plus membre du directoire. GUIBERT Pierre Marie nom d'usage : GUIBERT devient membre du directoire - Modification : Modification de l'administration.

Evénement : modifications

802698746 22 décembre 2022

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Référence de publication : 20220248 - Annonce : 4501

Bodacc B n°20220248 publié le 22/12/2022

Annonce n° 4501 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : - Administration : LAHUTTE Pierre Eugène Joseph nom d\'usage : LAHUTTE n\'est plus membre du directoire - Modification : Modification de l\'administration.

Evénement : modifications

802698746 22 décembre 2022

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Référence de publication : 20220248 - Annonce : 4502

Bodacc B n°20220248 publié le 22/12/2022

Annonce n° 4502 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : 5265204.30 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

Evénement : modifications

802698746 22 décembre 2022

NAVYA


Référence de publication : 20220248 - Annonce : 4503

Bodacc B n°20220248 publié le 22/12/2022

Annonce n° 4503 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : - Administration : FIORE Francesca nom d\'usage : FIORE n\'est plus membre du conseil de surveillance - Modification : Modification de l\'administration.

Evénement : modifications

802698746 10 février 2023

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Greffe : lyon
Référence de publication : 69012023RJ0159E - Annonce : 2011

Bodacc A publié le 10/02/2023

Annonce n° 2011 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA 1 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon 69100 Villeurbanne conception et développement de toute activité de robotique automobile et de systèmes embarqués - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Jugement : Jugement prononçant l\'ouverture d\'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1 octobre 2022, désignant administrateur SCP Hunsinger Solve 41 rue du Four 75006 Paris, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Me Bruno Walczak Ou Me Michaël Elancry 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - Nature : Jugement d\'ouverture d\'une procédure de redressement judiciaire

Evénement : prevention des difficultes des entreprises ou procedure

802698746 13 avril 2023

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Référence de publication : 20230073 - Annonce : 2900

Bodacc B n°20230073 publié le 13/04/2023

Annonce n° 2900 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - capital : - Administration : DESORMIERE Sophie nom d\'usage : DESORMIERE n\'est plus président du directoire. DESORMIERE Sophie nom d\'usage : DESORMIERE n\'est plus membre du directoire. LE CORNEC Olivier Yves Marc nom d\'usage : LE CORNEC devient président du directoire - Modification : Modification de l\'administration.

Evénement : modifications

802698746 28 avril 2023

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Greffe : lyon
Référence de publication : 69012023RJ0159C - Annonce : 2319

Bodacc A publié le 28/04/2023

Annonce n° 2319 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA 1 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon 69100 Villeurbanne conception et développement de toute activité de robotique automobile et de systèmes embarqués - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Jugement : Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 18/04/2023 prononçant l\'arrêt du plan de cession et la conversion en liquidation judiciaire.Liquidateur judiciaire : la Selarl MJ SYNERGIE-Mandataires judiciaires représentée par Me Bruno WALCZAK ou Me Michaël ELANCRY 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03 - Nature : Autre jugement prononçant

Evénement : prevention des difficultes des entreprises ou procedure

802698746 19 mars 2024

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Greffe : lyon
Référence de publication : 69012023RJ01593 - Annonce : 3375

Bodacc A publié le 19/03/2024

Annonce n° 3375 N° RCS : 802698746 - Dénomination : NAVYA 1 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon 69100 Villeurbanne conception et développement de toute activité de robotique automobile et de systèmes embarqués - forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Jugement : L\'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d\'un mois à compter de la présente publication. - Nature : Dépôt de l\'état des créances

Evénement : prevention des difficultes des entreprises ou procedure