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    839444890
    15 mars 2018

    REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE L'ORNE


    Référence de publication : 000006101104642

    Bodacc A publié le 15/03/2018

    N° RCS : 839444890 - Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE L'ORNE - Adresse : 27 boulevard de Strasbourg 61000 Alençon - Activité : Transports de personnes, transports scolaires, transports occasionnels de personnes. - forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial - capital : - Administration : Directeur : JACOMME Michel

    Evénement : immatriculations
    839444890
    14 mai 2018

    REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE L'ORNE


    Référence de publication : 000006101104642

    Bodacc A publié le 14/05/2018

    N° RCS : 839444890 - Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE L'ORNE - Adresse : 27 boulevard de Strasbourg 61000 Alençon - Activité : Transports de personnes, transports scolaires, transports occasionnels de personnes. - forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial - capital : - Administration : Directeur : JACOMME Michel

    Evénement : creations
    839444890
    20 février 2019

    REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE L'ORNE


    Référence de publication : 20190036 - Annonce : 2141

    Bodacc B n°20190036 publié le 20/02/2019

    Annonce n° 2141 N° RCS : 839444890 - Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE L'ORNE - forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial - capital : - Administration : Directeur : VALLET Jean-Marie - Modification : Modification survenue sur l'administration

    Evénement : modifications
    839444890
    26 décembre 2019

    EPIC NORMAND DE TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS


    Référence de publication : 20190248 - Annonce : 818

    Bodacc B n°20190248 publié le 26/12/2019

    Annonce n° 818 N° RCS : 839444890 - Dénomination : EPIC NORMAND DE TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS - forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur le sigle, la dénomination

    Evénement : modifications
    839444890
    16 juillet 2020

    EPIC NORMAND DE TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS


    Référence de publication : 20200136 - Annonce : 1248

    Bodacc B n°20200136 publié le 16/07/2020

    Annonce n° 1248 N° RCS : 839444890 - Dénomination : EPIC NORMAND DE TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS - forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial - capital : - Administration : - Modification : Transfert du siège social

    Evénement : modifications
    839444890
    03 septembre 2020

    EPIC NORMAND DE TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS


    Référence de publication : 20200171 - Annonce : 1548

    Bodacc B n°20200171 publié le 03/09/2020

    Annonce n° 1548 N° RCS : 839444890 - Dénomination : EPIC NORMAND DE TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS - forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial - capital : - Administration : - Modification : Transfert de l'établissement principal

    Evénement : modifications