SAGNARD FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-12-25 : lundi 25 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SAGNARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	REGIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	038756169
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2012-07-28T09:55:22 : samedi 28 juillet 2012 - 09h55

Les établissements

22 RUE OCTAVE FEUILLET 75116 PARIS 16

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75116
Code postal	75116
Date de création de l’établissement	lundi 25 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 25 décembre 1999
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 16
Libellé de voie	OCTAVE FEUILLET
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	22
Numéro Siren	038756169
Numéro Siret	03875616900017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

57 AV DE LA MOTTE PICQUET 75015 PARIS 15

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	75115
Code postal	75015
Date de création de l’établissement	mardi 09 février 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 25 décembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 28 juillet 2012 - 09h55
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	PARIS 15
Libellé de voie	DE LA MOTTE PICQUET
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	57
Numéro Siren	038756169
Numéro Siret	03875616900025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

47 RUE DE LA PROCESSION 75015 PARIS 15

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75115
Code postal	75015
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 25 décembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 28 juillet 2012 - 09h55
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 15
Libellé de voie	DE LA PROCESSION
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	47
Numéro Siren	038756169
Numéro Siret	03875616900033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue