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SAGNARD FRANCOIS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1995-12-25 : lundi 25 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00025
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueSAGNARD
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueFRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physiqueREGIS
Prénom usuel de la personne physiqueFRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren038756169
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2012-07-28T09:55:22 : samedi 28 juillet 2012 - 09h55

Les établissements

22 RUE OCTAVE FEUILLET 75116 PARIS 16

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 70.2A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 75116
Code postal 75116
Date de création de l’établissement lundi 25 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement samedi 25 décembre 1999
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune PARIS 16
Libellé de voie OCTAVE FEUILLET
Numéro interne de classement de l'établissement 00017
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro de voie 22
Numéro Siren 038756169
Numéro Siret 03875616900017
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue

57 AV DE LA MOTTE PICQUET 75015 PARIS 15

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 75115
Code postal 75015
Date de création de l’établissement mardi 09 février 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement vendredi 25 décembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 28 juillet 2012 - 09h55
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement F : Fermé
Indice de répétition dans la voie B
Libellé de la commune PARIS 15
Libellé de voie DE LA MOTTE PICQUET
Numéro interne de classement de l'établissement 00025
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 57
Numéro Siren 038756169
Numéro Siret 03875616900025
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie AV : Avenue

47 RUE DE LA PROCESSION 75015 PARIS 15

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 75115
Code postal 75015
Date de création de l’établissement lundi 01 janvier 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement vendredi 25 décembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 28 juillet 2012 - 09h55
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune PARIS 15
Libellé de voie DE LA PROCESSION
Numéro interne de classement de l'établissement 00033
Nombre de périodes de l’établissement 5
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 47
Numéro Siren 038756169
Numéro Siret 03875616900033
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue