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COMMUNE DE LEZAT SUR LEZE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7210 : Commune et commune nouvelle
Date de création de l'unité légale1958-10-21 : mardi 21 octobre 1958
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2019-12-31 : mardi 31 décembre 2019
Dénomination de l'unité légaleCOMMUNE DE LEZAT SUR LEZE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireN : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00015
Nombre de périodes de l'unité légale6
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren210901674
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale21 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:05:51 : lundi 29 août 2022 - 09h05

Les établissements

PL DE L'HOTEL DE VILLE 09210 LEZAT-SUR-LEZE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 09167
Code postal 09210
Date de création de l’établissement mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h05
Première ligne d’enseigne de l’établissement MAIRIE
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune LEZAT-SUR-LEZE
Libellé de voie DE L'HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00015
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 210901674
Numéro Siret 21090167400015
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 12 : 20 à 49 salariés
Type de voie PL : Place

PL HOTEL VILLE 09210 LEZAT-SUR-LEZE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 56.29B : Autres services de restauration n.c.a.
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2019
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 09167
Code postal 09210
Date de création de l’établissement mercredi 16 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement mercredi 27 octobre 2021 - 08h06
Première ligne d’enseigne de l’établissement CANTINE SCOLAIRE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune LEZAT-SUR-LEZE
Libellé de voie HOTEL VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00023
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 210901674
Numéro Siret 21090167400023
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie PL : Place

PL DE L'HOTEL DE VILLE 09210 LEZAT-SUR-LEZE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 09167
Code postal 09210
Date de création de l’établissement mercredi 21 décembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h05
Première ligne d’enseigne de l’établissement ECOL PRIMAIRE PUBLIQUE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune LEZAT-SUR-LEZE
Libellé de voie DE L'HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00031
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 210901674
Numéro Siret 21090167400031
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 11 : 10 à 19 salariés
Type de voie PL : Place

09210 LEZAT-SUR-LEZE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.10Z : Enseignement pré-primaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 09167
Code postal 09210
Complément d’adresse LE BIAC
Date de création de l’établissement mercredi 21 décembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h05
Première ligne d’enseigne de l’établissement ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune LEZAT-SUR-LEZE
Numéro interne de classement de l'établissement 00049
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 210901674
Numéro Siret 21090167400049
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 01 : 1 ou 2 salariés

PL DE L'HOTEL DE VILLE 09210 LEZAT-SUR-LEZE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 09167
Code postal 09210
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement samedi 01 février 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement ATELIER RELAI
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune LEZAT-SUR-LEZE
Libellé de voie DE L'HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00064
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 210901674
Numéro Siret 21090167400064
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie PL : Place

PL DE L'HOTEL DE VILLE 09210 LEZAT-SUR-LEZE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 90.0A :
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 09167
Code postal 09210
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement lundi 25 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 27 janvier 2005
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement SERVICE ASSAINISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune LEZAT-SUR-LEZE
Libellé de voie DE L'HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00072
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev1
Numéro Siren 210901674
Numéro Siret 21090167400072
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie PL : Place

PL DE L'HOTEL DE VILLE 09210 LEZAT-SUR-LEZE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 09167
Code postal 09210
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement vendredi 08 septembre 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 25 décembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement LOGEMENTS SOCIAUX
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune LEZAT-SUR-LEZE
Libellé de voie DE L'HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00080
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 210901674
Numéro Siret 21090167400080
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie PL : Place

PL DE L'HOTEL DE VILLE 09210 LEZAT-SUR-LEZE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 42.99Z : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 09167
Code postal 09210
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement vendredi 08 septembre 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 25 décembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement LOTISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune LEZAT-SUR-LEZE
Libellé de voie DE L'HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00098
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 210901674
Numéro Siret 21090167400098
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie PL : Place

PL DE L'HOTEL DE VILLE 09210 LEZAT-SUR-LEZE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 09167
Code postal 09210
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement lundi 29 septembre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement BA LOCATION IMMEUBLE COMMUNAL
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune LEZAT-SUR-LEZE
Libellé de voie DE L'HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00106
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 210901674
Numéro Siret 21090167400106
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie PL : Place