COMMUNE DE VALUEJOLS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	7210 : Commune et commune nouvelle
Date de création de l'unité légale	1983-03-01 : mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-12-31 : jeudi 31 décembre 2015
Dénomination de l'unité légale	COMMUNE DE VALUEJOLS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	211502489
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:06:04 : lundi 29 août 2022 - 09h06

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	15248
Code postal	15300
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h06
Première ligne d’enseigne de l’établissement	MAIRIE
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VALUEJOLS
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	211502489
Numéro Siret	21150248900019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	15248
Code postal	15300
Date de création de l’établissement	mercredi 21 décembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h06
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VALUEJOLS
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	211502489
Numéro Siret	21150248900027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	60.2B : Transports routiers réguliers de voyageurs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	15248
Code postal	15300
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	lundi 25 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2001
Première ligne d’enseigne de l’établissement	TRANSPORT SCOLAIRE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VALUEJOLS
Numéro interne de classement de l'établissement	00043
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	211502489
Numéro Siret	21150248900043
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	36.00Z : Captage, traitement et distribution d'eau
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	15248
Code postal	15300
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	lundi 25 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 18h26
Première ligne d’enseigne de l’établissement	EAU ET ASSAINISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VALUEJOLS
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00050
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	211502489
Numéro Siret	21150248900050
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	42.99Z : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	15248
Code postal	15300
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juillet 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 13 juin 2019 - 13h50
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LOTISSEMENT HAMEAU DES FRENES
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VALUEJOLS
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00068
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	211502489
Numéro Siret	21150248900068
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents