COMMUNE DE MOGNEVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	7210 : Commune et commune nouvelle
Date de création de l'unité légale	1980-01-01 : mardi 01 janvier 1980
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination de l'unité légale	COMMUNE DE MOGNEVILLE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	215503400
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:07:45 : lundi 29 août 2022 - 09h07

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	55340
Code postal	55800
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h07
Première ligne d’enseigne de l’établissement	MAIRIE
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MOGNEVILLE
Libellé de voie	DE L EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	215503400
Numéro Siret	21550340000016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	84.25Z : Services du feu et de secours
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	55340
Code postal	55800
Date de création de l’établissement	mercredi 16 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 18h36
Première ligne d’enseigne de l’établissement	CORPS DES SAPEURS POMPIERS
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MOGNEVILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	215503400
Numéro Siret	21550340000024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	80.1Z :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	55340
Code postal	55800
Date de création de l’établissement	mercredi 21 décembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 août 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 26 octobre 2006 - 23h41
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MOGNEVILLE
Libellé de voie	DE L EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	215503400
Numéro Siret	21550340000032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	55340
Code postal	55800
Date de création de l’établissement	lundi 25 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 18h36
Première ligne d’enseigne de l’établissement	SCE ASSAINISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MOGNEVILLE
Libellé de voie	DE L'EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement	00040
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	215503400
Numéro Siret	21550340000040
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents