CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'AUBUSSON

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	88.99B : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	7361 : Centre communal d'action sociale
Date de création de l'unité légale	1983-03-01 : mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-12-25 : dimanche 25 décembre 2016
Dénomination de l'unité légale	CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'AUBUSSON
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	CCAS
Numéro Siren	262300825
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:10:21 : lundi 29 août 2022 - 09h10

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	88.99B : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	23008
Code postal	23200
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h10
Première ligne d’enseigne de l’établissement	CCAS
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	AUBUSSON
Libellé de voie	GRANDE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	50
Numéro Siren	262300825
Numéro Siret	26230082500011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.90D : Activités des infirmiers et des sages-femmes
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	23008
Code postal	23200
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	lundi 03 décembre 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 30 janvier 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 29 septembre 2018 - 12h08
Première ligne d’enseigne de l’établissement	SCE DE SOINS A DOMICILE PERSONNES AGEES
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AUBUSSON
Libellé de voie	GRANDE
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	50
Numéro Siren	262300825
Numéro Siret	26230082500029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	88.99B : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	23008
Code postal	23200
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 1987
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 18h56
Première ligne d’enseigne de l’établissement	SERVICE DE REPAS A DOMICILE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	AUBUSSON
Libellé de voie	GRANDE
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	50
Numéro Siren	262300825
Numéro Siret	26230082500037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	88.99B : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	23008
Code postal	23200
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 21 septembre 2020 - 10h48
Première ligne d’enseigne de l’établissement	SERVICE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	AUBUSSON
Libellé de voie	ESP CHARLES DE GAULLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00045
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	262300825
Numéro Siret	26230082500045
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents