OFFICE PUBLIC HABITAT TOUL HABITAT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	4140 : Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Date de création de l'unité légale	1980-01-01 : mardi 01 janvier 1980
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-01-06 : lundi 06 janvier 2020
Dénomination de l'unité légale	OFFICE PUBLIC HABITAT TOUL HABITAT
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00045
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	OPH
Numéro Siren	275400034
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:10:51 : lundi 29 août 2022 - 09h10

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code cedex	54203
Code commune de l’établissement	54528
Code postal	54200
Complément d’adresse	HOTEL DE VILLE
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 06 janvier 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h10
Distribution spéciale de l’établissement	BP 66
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé du code cedex	TOUL CEDEX
Libellé de la commune	TOUL
Libellé de voie	DE RIGNY
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	13
Numéro Siren	275400034
Numéro Siret	27540003400011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54528
Code postal	54200
Complément d’adresse	OPHLM DE TOUL
Date de création de l’établissement	mardi 25 décembre 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 26 mars 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 09 août 2010 - 15h44
Première ligne d’enseigne de l’établissement	GESTION PAVILLON KLEBER
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOUL
Libellé de voie	DE RIGNY
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	13
Numéro Siren	275400034
Numéro Siret	27540003400029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54528
Code postal	54200
Complément d’adresse	OPHLM
Date de création de l’établissement	mardi 25 décembre 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 03 mars 2020 - 15h16
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LOGEMENTS SOCIAUX MAIRIE DE BOUVRON
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOUL
Libellé de voie	DE RIGNY
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	13
Numéro Siren	275400034
Numéro Siret	27540003400037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54528
Code postal	54200
Date de création de l’établissement	lundi 06 janvier 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 06 janvier 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h10
Dénomination usuelle de l’établissement	TOUL HABITAT
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOUL
Libellé de voie	DES LEUQUES
Numéro interne de classement de l'établissement	00045
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	550
Numéro Siren	275400034
Numéro Siret	27540003400045
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés
Type de voie	AV : Avenue

Documents