MASSOL JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-12-31 : lundi 31 décembre 2012
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MASSOL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	YVES
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	300236338
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2013-01-08T10:49:10 : mardi 08 janvier 2013 - 10h49

Les établissements

14 ALL DE MORTARIEU 82000 MONTAUBAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	82121
Code postal	82000
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 22 septembre 2008 - 10h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTAUBAN
Libellé de voie	DE MORTARIEU
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	14
Numéro Siren	300236338
Numéro Siret	30023633800012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée

13 RUE ARMAND SAINTIS 82000 MONTAUBAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	82121
Code postal	82000
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 janvier 2013 - 10h49
Distribution spéciale de l’établissement	BP 381
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTAUBAN
Libellé de voie	ARMAND SAINTIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	13
Numéro Siren	300236338
Numéro Siret	30023633800020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue