TISSERAND JEAN-JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-03-31 : dimanche 31 mars 2013
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	TISSERAND
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-JACQUES
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	P
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	301399366
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2013-06-12T08:29:48 : mercredi 12 juin 2013 - 08h29

Les établissements

15 PL SAINT MARTIN 25200 MONTBELIARD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1A : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25388
Code postal	25200
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 05 décembre 1997
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTBELIARD
Libellé de voie	SAINT MARTIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	15
Numéro Siren	301399366
Numéro Siret	30139936600014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	PL : Place

16 RUE MOZART 25200 MONTBELIARD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25388
Code postal	25200
Date de création de l’établissement	vendredi 05 décembre 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 mars 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 12 juin 2013 - 08h29
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTBELIARD
Libellé de voie	MOZART
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	16
Numéro Siren	301399366
Numéro Siret	30139936600022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue