MORICE FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-04-01 : lundi 01 avril 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-12-31 : vendredi 31 décembre 2010
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00060
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MORICE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PAUL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	REMY
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	302213590
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2012-12-15T01:05:32 : samedi 15 décembre 2012 - 01h05

Les établissements

1 AV DES TILLEULS 19200 USSEL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	19275
Code postal	19200
Date de création de l’établissement	lundi 01 avril 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 19 mars 2010 - 10h33
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	USSEL
Libellé de voie	DES TILLEULS
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	302213590
Numéro Siret	30221359000029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

18 PL GAMBETTA 19000 TULLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	19272
Code postal	19000
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 19 janvier 2011 - 05h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TULLE
Libellé de voie	GAMBETTA
Numéro interne de classement de l'établissement	00045
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	18
Numéro Siren	302213590
Numéro Siret	30221359000045
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

43 AV CHARLES DE GAULLE 19000 TULLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	19272
Code postal	19000
Date de création de l’établissement	mardi 01 juin 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 19 janvier 2011 - 05h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TULLE
Libellé de voie	CHARLES DE GAULLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00052
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	43
Numéro Siren	302213590
Numéro Siret	30221359000052
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

2 RUE SOUHAM 19000 TULLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	19272
Code postal	19000
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 19 janvier 2011 - 05h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TULLE
Libellé de voie	SOUHAM
Numéro interne de classement de l'établissement	00060
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	302213590
Numéro Siret	30221359000060
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue