SAGNES YVES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1975-01-01 : mercredi 01 janvier 1975
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-12-31 : lundi 31 décembre 2012
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00043
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SAGNES
Premier prénom déclaré pour un personne physique	YVES
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ANDRE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	SIMON
Prénom usuel de la personne physique	YVES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	303243380
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2014-07-11T23:19:46 : vendredi 11 juillet 2014 - 23h19

Les établissements

CABANES 12200 LE BAS SEGALA

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.1A : Terrassements divers, démolition
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	12021
Code postal	12200
Date de création de l’établissement	lundi 01 avril 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 25 décembre 1995
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 00h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LE BAS SEGALA
Libellé de voie	CABANES
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	303243380
Numéro Siret	30324338000035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LA BARAQUE DE PACHINS 12200 LE BAS SEGALA

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	12021
Code postal	12200
Date de création de l’établissement	vendredi 01 septembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 juillet 2014 - 00h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LE BAS SEGALA
Libellé de voie	LA BARAQUE DE PACHINS
Numéro interne de classement de l'établissement	00043
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	303243380
Numéro Siret	30324338000043
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)