BUSETTO FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1972-01-01 : samedi 01 janvier 1972
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-07-01 : vendredi 01 juillet 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00043
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BUSETTO
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	304593056
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:43:30 : samedi 20 mai 2017 - 01h43

Les établissements

CHE DES VERGEPOTS 70150 PIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.3C : Location de machines et équipements pour la construction
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70410
Code postal	70150
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 août 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 28 avril 2011 - 00h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PIN
Libellé de voie	DES VERGEPOTS
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	304593056
Numéro Siret	30459305600035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

14 RUE DU BREUIL 70150 PIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70410
Code postal	70150
Date de création de l’établissement	dimanche 01 mars 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 juillet 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PIN
Libellé de voie	DU BREUIL
Numéro interne de classement de l'établissement	00043
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	14
Numéro Siren	304593056
Numéro Siret	30459305600043
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue