BILLETTE DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.91B : Vente à distance sur catalogue spécialisé
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1976-01-01 : jeudi 01 janvier 1976
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-03-23 : lundi 23 mars 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00037
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BILLETTE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ROBERT
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	305156671
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:45:00 : samedi 20 mai 2017 - 01h45

Les établissements

RTE DE LONGCHAMP 21130 MAGNY-MONTARLOT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.7C : Réparation de matériel électronique grand public
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21367
Code postal	21130
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 1976
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 19 mars 1997
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MAGNY-MONTARLOT
Libellé de voie	DE LONGCHAMP
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	305156671
Numéro Siret	30515667100011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

2 CHE DU ROUGEMONT 39100 DOLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.7C : Réparation de matériel électronique grand public
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39198
Code postal	39100
Date de création de l’établissement	mercredi 19 mars 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 octobre 2001
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 00h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DOLE
Libellé de voie	DU ROUGEMONT
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	2
Numéro Siren	305156671
Numéro Siret	30515667100029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

18 RUE DU CHENE 21170 LAPERRIERE-SUR-SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.91B : Vente à distance sur catalogue spécialisé
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21342
Code postal	21170
Date de création de l’établissement	lundi 01 octobre 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 23 mars 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LAPERRIERE-SUR-SAONE
Libellé de voie	DU CHENE
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	18
Numéro Siren	305156671
Numéro Siret	30515667100037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue