TISSOT CLAUDE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1987-10-01 : jeudi 01 octobre 1987
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00034
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	TISSOT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Prénom usuel de la personne physique	CLAUDE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	306604430
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2011-12-02T00:28:36 : vendredi 02 décembre 2011 - 00h28

Les établissements

PL BICHAT 39300 CHAMPAGNOLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	39097
Code postal	39300
Date de création de l’établissement	jeudi 01 octobre 1987
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 25 décembre 1996
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 09h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHAMPAGNOLE
Libellé de voie	BICHAT
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	306604430
Numéro Siret	30660443000026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

11 RUE GENERAL LECLERC 39300 CHAMPAGNOLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39097
Code postal	39300
Date de création de l’établissement	samedi 03 février 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 19h42
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHAMPAGNOLE
Libellé de voie	GENERAL LECLERC
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	306604430
Numéro Siret	30660443000034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

RES LES CHAMOIS 39400 BELLEFONTAINE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39047
Code postal	39400
Date de création de l’établissement	jeudi 01 octobre 1987
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2001
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 09h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BELLEFONTAINE
Libellé de voie	LES CHAMOIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	306604430
Numéro Siret	30660443000042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RES : Résidence