MOUTARD DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	18.12Z : Autre imprimerie (labeur)
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1976-01-01 : jeudi 01 janvier 1976
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-31 : dimanche 31 janvier 2016
Dénomination usuelle de l'unité légale	IMPRIM MODERNE
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOUTARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ANDRE
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	307462655
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-10T05:05:27 : dimanche 10 juillet 2016 - 05h05

Les établissements

3 RUE PHILIS DE LA CHARCE 26110 NYONS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	22.2C : Autre imprimerie (labeur)
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26220
Code postal	26110
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 avril 1992
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NYONS
Libellé de voie	PHILIS DE LA CHARCE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	3
Numéro Siren	307462655
Numéro Siret	30746265500019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

PL DE LA REPUBLIQUE 26110 NYONS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	18.12Z : Autre imprimerie (labeur)
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1812ZA : imprimerie de labeur
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26220
Code postal	26110
Date de création de l’établissement	mercredi 01 avril 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 janvier 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 09 mars 2016 - 19h33
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NYONS
Libellé de voie	DE LA REPUBLIQUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	307462655
Numéro Siret	30746265500027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place