MOISSON CLAUDE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1986-01-01 : mercredi 01 janvier 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-12-31 : vendredi 31 décembre 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00056
Nombre de périodes de l'unité légale	12
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOISSON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	EDMOND
Prénom usuel de la personne physique	CLAUDE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	311107338
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-12-15T04:29:16 : mercredi 15 décembre 2021 - 04h29

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74224
Code postal	74800
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 25 décembre 1994
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA ROCHE-SUR-FORON
Libellé de voie	DE LA GRENETTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00049
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	33
Numéro Siren	311107338
Numéro Siret	31110733800049
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74281
Code postal	74200
Date de création de l’établissement	jeudi 02 mai 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 15 décembre 2021 - 04h29
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	THONON-LES-BAINS
Libellé de voie	DES CLERGES
Numéro interne de classement de l'établissement	00056
Nombre de périodes de l’établissement	10
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	23
Numéro Siren	311107338
Numéro Siret	31110733800056
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74012
Code postal	74100
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 25 décembre 1995
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ANNEMASSE
Libellé de voie	JEAN DEFFAUGT
Numéro interne de classement de l'établissement	00064
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	4
Numéro Siren	311107338
Numéro Siret	31110733800064
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	74281
Code postal	74200
Date de création de l’établissement	vendredi 01 mai 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	THONON-LES-BAINS
Libellé de voie	GEORGES ANDRIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00072
Nombre de périodes de l’établissement	7
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	17
Numéro Siren	311107338
Numéro Siret	31110733800072
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	BD : Boulevard

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	74281
Code postal	74200
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	THONON-LES-BAINS
Libellé de voie	DES CLERGES
Numéro interne de classement de l'établissement	00080
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	23
Numéro Siren	311107338
Numéro Siret	31110733800080
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

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