JORLY DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03B : Autre création artistique
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2004-07-18 : dimanche 18 juillet 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00062
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	JORLY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	312291727
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-12-06T09:50:58 : lundi 06 décembre 2021 - 09h50

Les établissements

RTE DE TILH 40330 ARSAGUE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	40011
Code postal	40330
Date de création de l’établissement	dimanche 18 juillet 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 30 novembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 06 décembre 2021 - 09h50
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ARSAGUE
Libellé de voie	DE TILH
Numéro interne de classement de l'établissement	00062
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	312291727
Numéro Siret	31229172700062
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route