BRUNART YVES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1978-01-01 : dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-07-19 : mercredi 19 juillet 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00037
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BRUNART
Premier prénom déclaré pour un personne physique	YVES
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	YVES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	314089871
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-08-30T09:03:25 : mercredi 30 août 2017 - 09h03

Les établissements

8 RUE DU GAL LECLERC 89100 SAINT-CLEMENT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.23Z : Pratique dentaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	89338
Code postal	89100
Date de création de l’établissement	mardi 17 juin 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 juin 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	SAINT-CLEMENT
Libellé de voie	DU GAL LECLERC
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	8
Numéro Siren	314089871
Numéro Siret	31408987100029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

AV GASTON LEVIS ET RTE LIVILLIERS 95300 ENNERY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	95211
Code postal	95300
Complément d’adresse	EHPAD ET SSR
Date de création de l’établissement	mercredi 19 juillet 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 19 juillet 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 30 août 2017 - 09h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ENNERY
Libellé de voie	GASTON LEVIS ET RTE LIVILLIERS
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	314089871
Numéro Siret	31408987100037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue