NOUGARET JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1979-01-01 : lundi 01 janvier 1979
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00047
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	NOUGARET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	316167592
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-10T11:15:02 : dimanche 10 juillet 2016 - 11h15

Les établissements

80 RUE RIEUX 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	94033
Code postal	94120
Complément d’adresse	LES MAISONS D'ELITES
Date de création de l’établissement	mardi 31 juillet 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 03 mars 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FONTENAY-SOUS-BOIS
Libellé de voie	RIEUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	80
Numéro Siren	316167592
Numéro Siret	31616759200039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

16 RUE GROGNARD 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4321AB : installation electrique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	94033
Code postal	94120
Date de création de l’établissement	dimanche 03 mars 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FONTENAY-SOUS-BOIS
Libellé de voie	GROGNARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00047
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	16
Numéro Siren	316167592
Numéro Siret	31616759200047
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue