JACQUINET BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1980-01-01 : mardi 01 janvier 1980
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-07-01 : vendredi 01 juillet 2022
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00057
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	JACQUINET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ALPHONSE
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	317949337
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:15:44 : lundi 29 août 2022 - 09h15

Les établissements

HAMEAU TURLEY 21460 CORSAINT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	72.5Z :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	21199
Code postal	21460
Date de création de l’établissement	jeudi 01 juillet 1982
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 avril 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 00h33
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CORSAINT
Libellé de voie	HAMEAU TURLEY
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	317949337
Numéro Siret	31794933700032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

17 RUE DE LA PORTE AUX GOTHS 21500 MOUTIERS-SAINT-JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21446
Code postal	21500
Date de création de l’établissement	vendredi 01 avril 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 juillet 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MOUTIERS-SAINT-JEAN
Libellé de voie	DE LA PORTE AUX GOTHS
Numéro interne de classement de l'établissement	00057
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	17
Numéro Siren	317949337
Numéro Siret	31794933700057
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RUE : Rue