JOSSERAND BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.11Z : Gestion d'installations sportives
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1980-01-01 : mardi 01 janvier 1980
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	JOSSERAND
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	318168622
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-05-25T09:25:01 : vendredi 25 mai 2018 - 09h25

Les établissements

LD L'ETALE 74230 MANIGOD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.11Z : Gestion d'installations sportives
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74160
Code postal	74230
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 25 mai 2018 - 09h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MANIGOD
Libellé de voie	L'ETALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	318168622
Numéro Siret	31816862200013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit

508 AV DU PETIT PORT 74940 ANNECY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	77.29Z : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74010
Code postal	74940
Complément d’adresse	PONTON LES ROSEAUX
Date de création de l’établissement	vendredi 30 juin 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 avril 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 12 janvier 2017 - 10h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ANNECY
Libellé de voie	DU PETIT PORT
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	508
Numéro Siren	318168622
Numéro Siret	31816862200021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

5 RUE DU PRE VERNET 74940 ANNECY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74010
Code postal	74940
Date de création de l’établissement	vendredi 01 mai 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 mai 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 02 janvier 2017 - 21h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ANNECY
Libellé de voie	DU PRE VERNET
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	318168622
Numéro Siret	31816862200039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue