PONT JEAN-CLAUDE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1980-06-01 : dimanche 01 juin 1980
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-12-31 : jeudi 31 décembre 2020
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PONT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-CLAUDE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-CLAUDE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	318967676
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:16:09 : lundi 29 août 2022 - 09h16

Les établissements

VILLAGE LAUTRAIN 14400 SULLY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	14680
Code postal	14400
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juin 1980
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 05 octobre 2016 - 08h56
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SULLY
Libellé de voie	VILLAGE LAUTRAIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	318967676
Numéro Siret	31896767600012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

14400 VAUCELLES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4399CZ : travaux de maconnerie generale et gros oeuvre de batiment
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	14728
Code postal	14400
Date de création de l’établissement	mardi 01 décembre 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VAUCELLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	318967676
Numéro Siret	31896767600020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés