PASQUEL FRANCIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1983-01-27 : jeudi 27 janvier 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-04-02 : mardi 02 avril 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00059
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PASQUEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	327050324
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:58:51 : samedi 20 mai 2017 - 02h58

Les établissements

42 RUE NEUVE 17230 MARANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	17218
Code postal	17230
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 25 décembre 1992
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MARANS
Libellé de voie	NEUVE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	42
Numéro Siren	327050324
Numéro Siret	32705032400026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

33 QUAI CLEMENCEAU 17230 MARANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2C : Location d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	17218
Code postal	17230
Date de création de l’établissement	mercredi 01 avril 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 12 janvier 1996
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 10h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MARANS
Libellé de voie	CLEMENCEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	33
Numéro Siren	327050324
Numéro Siret	32705032400034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	QUAI : Quai

1 RUE BENJAMIN FILLON 85200 FONTENAY-LE-COMTE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	85092
Code postal	85200
Date de création de l’établissement	mardi 02 avril 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 02 avril 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h48
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FONTENAY-LE-COMTE
Libellé de voie	BENJAMIN FILLON
Numéro interne de classement de l'établissement	00059
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	327050324
Numéro Siret	32705032400059
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue