FOSSE JEAN-LUC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.31Z : Agences immobilières
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1983-07-01 : vendredi 01 juillet 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-01-06 : mercredi 06 janvier 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00038
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FOSSE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-LUC
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ARMAND
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-LUC
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	327958559
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-10-03T03:35:20 : dimanche 03 octobre 2021 - 03h35

Les établissements

36 AV D'ITALIE 75013 PARIS 13

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.31Z : Agences immobilières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75113
Code postal	75013
Complément d’adresse	TOUR RUBIS
Date de création de l’établissement	jeudi 26 octobre 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 12 février 2010 - 12h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 13
Libellé de voie	D'ITALIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	36
Numéro Siren	327958559
Numéro Siret	32795855900020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

86 RUE BRILLAT SAVARIN 75013 PARIS 13

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.31Z : Agences immobilières
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4120BB : rehabilitation de batiments
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75113
Code postal	75013
Date de création de l’établissement	mercredi 06 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 06 janvier 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 03 octobre 2021 - 03h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PARIS 13
Libellé de voie	BRILLAT SAVARIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	86
Numéro Siren	327958559
Numéro Siret	32795855900038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue