ROSSETTI JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	14.19Z : Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-02-01 : mercredi 01 février 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-12-31 : mercredi 31 décembre 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	BRODERIE PERSONNALISEE
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00030
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROSSETTI
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	329036941
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2010-08-14T00:24:16 : samedi 14 août 2010 - 00h24

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.1A : Terrassements divers, démolition
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25307
Code postal	25370
Date de création de l’établissement	mercredi 01 février 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 03 janvier 1995
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Distribution spéciale de l’établissement	CIDEX 51 BOITE 821
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LES HOPITAUX-NEUFS
Libellé de voie	LE MIROIR
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	329036941
Numéro Siret	32903694100014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LOT : Lotissement

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25307
Code postal	25370
Date de création de l’établissement	jeudi 15 novembre 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 août 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LES HOPITAUX-NEUFS
Libellé de voie	ROCHETTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	329036941
Numéro Siret	32903694100022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	14.19Z : Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25307
Code postal	25370
Date de création de l’établissement	mardi 03 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LES HOPITAUX-NEUFS
Libellé de voie	D DES RANDONNEURS
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	329036941
Numéro Siret	32903694100030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents