FORTANE JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	70.10Z : Activités des sièges sociaux
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-04-02 : lundi 02 avril 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-12-31 : jeudi 31 décembre 2020
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FORTANE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	RAYMOND
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	329649651
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-12-09T04:02:12 : jeudi 09 décembre 2021 - 04h02

Les établissements

1 RUE NOEL RUFFIER 60250 MOUY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.1C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	60439
Code postal	60250
Date de création de l’établissement	lundi 02 avril 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 27 octobre 2006 - 01h57
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MOUY
Libellé de voie	NOEL RUFFIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	1
Numéro Siren	329649651
Numéro Siret	32964965100018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

RUE HERMINIE 60250 BURY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.10Z : Activités des sièges sociaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	60116
Code postal	60250
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 09 décembre 2021 - 04h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BURY
Libellé de voie	HERMINIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	329649651
Numéro Siret	32964965100026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue