NOEL FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-09-03 : lundi 03 septembre 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-12-15 : jeudi 15 décembre 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00032
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	NOEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	330671454
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2019-05-08T08:41:04 : mercredi 08 mai 2019 - 08h41

Les établissements

50 RUE RAYMOND POINCARE 54000 NANCY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54395
Code postal	54000
Date de création de l’établissement	samedi 24 février 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 27 mars 1992
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NANCY
Libellé de voie	RAYMOND POINCARE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	50
Numéro Siren	330671454
Numéro Siret	33067145400024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

10 RUE VICTOR POIREL 54000 NANCY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54395
Code postal	54000
Complément d’adresse	IMM LE PRINTEMPS
Date de création de l’établissement	vendredi 27 mars 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 mai 2012 - 02h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	NANCY
Libellé de voie	VICTOR POIREL
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	330671454
Numéro Siret	33067145400032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

33 RUE ST PLACIDE 75006 PARIS 6

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	75106
Code postal	75006
Date de création de l’établissement	mardi 13 septembre 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 30 janvier 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 23 avril 2011 - 05h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 6
Libellé de voie	ST PLACIDE
Numéro interne de classement de l'établissement	00040
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	33
Numéro Siren	330671454
Numéro Siret	33067145400040
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

46 RUE DE PROVENCE 75009 PARIS 9

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	75109
Code postal	75009
Date de création de l’établissement	vendredi 30 janvier 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 15 décembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 08 mai 2019 - 08h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 9
Libellé de voie	DE PROVENCE
Numéro interne de classement de l'établissement	00057
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	46
Numéro Siren	330671454
Numéro Siret	33067145400057
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue