FONCIERE DES CAPITOULS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	41.10A : Promotion immobilière de logements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1986-02-12 : mercredi 12 février 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-10-01 : jeudi 01 octobre 2020
Dénomination de l'unité légale	FONCIERE DES CAPITOULS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00064
Nombre de périodes de l'unité légale	11
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	334923547
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:24:07 : lundi 29 août 2022 - 09h24

Les établissements

31700 DAUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.1A : Promotion immobilière de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31160
Code postal	31700
Date de création de l’établissement	mercredi 12 février 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 10 juin 1996
Distribution spéciale de l’établissement	CIDEX 3058
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DAUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	334923547
Numéro Siret	33492354700015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

8 ALL PAUL SABATIER 31000 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.1A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31000
Date de création de l’établissement	lundi 10 juin 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 20 octobre 2003
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	PAUL SABATIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	8
Numéro Siren	334923547
Numéro Siret	33492354700023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée

30 ALL JEAN JAURES 31000 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.1A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31000
Date de création de l’établissement	lundi 20 octobre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 juin 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 10h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	JEAN JAURES
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	30
Numéro Siren	334923547
Numéro Siret	33492354700031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée

16 ALL PAUL SABATIER 31000 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10A : Promotion immobilière de logements
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31000
Date de création de l’établissement	jeudi 01 juin 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 18 juin 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 14 juin 2014 - 02h55
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	PAUL SABATIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00049
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	16
Numéro Siren	334923547
Numéro Siret	33492354700049
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée

1 RUE GABRIEL PERI 31000 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10A : Promotion immobilière de logements
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31000
Date de création de l’établissement	lundi 18 juin 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 octobre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	GABRIEL PERI
Numéro interne de classement de l'établissement	00056
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	334923547
Numéro Siret	33492354700056
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RUE : Rue

22 RUE MONPLAISIR 31400 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10A : Promotion immobilière de logements
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31400
Date de création de l’établissement	jeudi 01 octobre 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 octobre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	MONPLAISIR
Numéro interne de classement de l'établissement	00064
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	22
Numéro Siren	334923547
Numéro Siret	33492354700064
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue