VERGUET PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.39B : Transformation et conservation de fruits
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1988-04-02 : samedi 02 avril 1988
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-12-23 : mardi 23 décembre 2014
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00037
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	VERGUET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	344621198
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2015-01-06T04:33:50 : mardi 06 janvier 2015 - 04h33

Les établissements

12 RUE DES GARDES 39100 DOLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3B : Services annexes aux spectacles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39198
Code postal	39100
Date de création de l’établissement	mardi 01 avril 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 avril 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 10 juillet 2014 - 10h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DOLE
Libellé de voie	DES GARDES
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	12
Numéro Siren	344621198
Numéro Siret	34462119800029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

7 RUE DES VENDANGES 71350 BRAGNY-SUR-SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.39B : Transformation et conservation de fruits
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1039BP : transformation et conservation de fruits
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71054
Code postal	71350
Date de création de l’établissement	samedi 28 juin 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 23 décembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Dénomination usuelle de l’établissement	FRUTIVIN
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BRAGNY-SUR-SAONE
Libellé de voie	DES VENDANGES
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	344621198
Numéro Siret	34462119800037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue