GERARD PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1985-06-11 : mardi 11 juin 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-01-01 : mercredi 01 janvier 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00058
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	GERARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	344900907
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-12-10T16:45:20 : samedi 10 décembre 2016 - 16h45

Les établissements

47 RTE DE MONTMIRAIL 51510 FAGNIERES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	51242
Code postal	51510
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h59
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FAGNIERES
Libellé de voie	DE MONTMIRAIL
Numéro interne de classement de l'établissement	00058
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	47
Numéro Siren	344900907
Numéro Siret	34490090700058
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route