PAUTET FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	46.61Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1987-11-11 : mercredi 11 novembre 1987
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-11-10 : mardi 10 novembre 2015
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PAUTET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	349120568
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-06-14T13:48:41 : jeudi 14 juin 2018 - 13h48

Les établissements

LE BOURG 71700 BOYER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71052
Code postal	71700
Date de création de l’établissement	mercredi 11 novembre 1987
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 10 novembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 juin 2018 - 13h47
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BOYER
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	349120568
Numéro Siret	34912056800010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LE BOURG 71700 BOYER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.61Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71052
Code postal	71700
Date de création de l’établissement	lundi 03 janvier 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 16 mai 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BOYER
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	349120568
Numéro Siret	34912056800028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)