DEMOY FRANCIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	46.17B : Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1989-01-10 : mardi 10 janvier 1989
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-06-30 : jeudi 30 juin 2022
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEMOY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	349230664
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:31:07 : lundi 29 août 2022 - 09h31

Les établissements

35 RUE D ARMAGNAC 31500 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.1N : Intermédiaires du commerce en produits alimentaires
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31500
Date de création de l’établissement	mardi 10 janvier 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 octobre 1995
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	D ARMAGNAC
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	35
Numéro Siren	349230664
Numéro Siret	34923066400014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

24 ALL VICTOR HUGO 31850 MONTRABE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.17B : Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31389
Code postal	31850
Date de création de l’établissement	dimanche 01 octobre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 juin 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTRABE
Libellé de voie	VICTOR HUGO
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	24
Numéro Siren	349230664
Numéro Siret	34923066400022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	ALL : Allée